Projet Gazoduq
Plan de participation du public
Numéro de référence du document : 857
Évaluation d'impact du projet Gazoduq
VERSION FINALE
17 Juillet 2020
Contenu
- Liste des tableaux
- Liste des abréviations et des acronymes
- 1. Introduction
- 2. Description du projet
- 3. Objectifs de la participation du public
- 4. Liste de distribution
- 5. Outils de participation du public
- 6. Approche relative aux activités et à la participation du public
- 7. Aide financière
- 8. Comment soumettre des commentaires et coordonnées
- Annexe
Liste des tableaux
- Tableau 1 : Tableau des approches et des activités de participation du public
- Tableau 2 : Centres de visionnement
Liste des abréviations et des acronymes
- Agence
- Agence d'évaluation d'impact du Canada
- BAPE
- Bureau d'audiences publiques sur l'environnement du Québec
- la commission d'examen fédérale
- Une commission d'examen intégré fédérale constituée au titre du paragraphe 47 (1) de la Loi sur l'évaluation d'impact dont le mandat couvre la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie
- la commission du BAPE
- Commission constituée par le président du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement en vertu de l'article 4 des Règles de procédure du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (RLRQ, chapitre Q-2, r. 45.1).
- le projet
- le projet Gazoduq
- LEI
- Loi sur l'évaluation d'impact
- LRCE
- Loi sur la Régie canadienne de l'énergie
- Régie
- Régie de l'énergie du Canada
- Registre public
- Registre canadien d'évaluation d'impact
1. Introduction
La participation du public est l'un des éléments essentiels d'évaluations d'impact ouvertes, éclairées et significatives. Le gouvernement du Canada s'engage à offrir au public l'occasion de participer au processus de manière significative, et de leur fournir les renseignements nécessaires leur permettant d'y participer de manière éclairée. La Loi sur l'évaluation d'impact (LEI) exige l'élaboration d'un plan de participation du public durant l'étape préparatoire pour tous les projets assujettis à une évaluation d'impact. Le plan de participation du public est conçu pour fournir aux promoteurs aux participants des éléments de certitude concernant le moment et la manière dont la participation du public aura lieu. Conformément à l'alinéa 18(1)(b) de la LEI, ce plan doit être fourni au promoteur en même temps que l'affichage de l'avis du début de l'évaluation d'impact à la fin de l'étape préparatoire.
Le 22 janvier 2020, l'Agence d'évaluation d'impact du Canada (l'Agence) a déterminé qu'une évaluation d'impact est requise pour le projet Gazoduq (le projet), conformément à l'article 16 de la LEI. Le projet étant assujetti à la LEI ainsi qu'à la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie (LRCE), l'évaluation d'impact a été automatiquement renvoyée à un examen par commission et doit rencontrer les exigences légales de ces deux lois. Une commission d'examen dont le mandat couvre la LEI et la LRCE est une « commission d'examen intégré » (la commission d'examen fédérale). L'Agence coordonnera le processus d'évaluation d'impact avec la Régie de l'énergie du Canada (la Régie). À la fin de l'évaluation d'impact, et si le projet est approuvé la Régie sera responsable de la phase de suivi du projet, en tant qu'organisme de réglementation fédéral du cycle de vie des projets de gazoducs.
Afin de faciliter la coordination des activités de participation, notamment les audiences publiques, d'harmoniser les délais et de favoriser une meilleure utilisation des ressources, le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec ont conclu l'Entente de collaboration Canada-Québec concernant la coordination des procédures d'évaluation environnementale et d'impact relatives au projet Gazoduq (l'Entente). L'Entente a pour objectif de définir les modalités de collaboration et de coordination des procédures d'évaluation environnementale et d'impact de chaque instance, et ce, tout en assurant le respect des compétences, des lois et des règlements de chaque palier de gouvernement, ainsi que la protection de l'environnement et la participation du public. Ce plan de participation du public a été modifiée pour refléter le processus détaillé dans cette entente.
Ce plan est conçu de façon à être souple afin que l'Agence ou la commission d'examen fédérale puisse modifier les approches qui y sont décrites en vue de tenir compte de l'évolution du processus d'évaluation d'impact, ou pour accommoder les commentaires et demandes reçus des participants.
Le plan pourrait aussi être modifié si le coronavirus présente toujours un danger pour la santé publique lorsque l'Agence ou la commission d'examen fédérale organisera des opportunités de participation pour le projet. Par exemple, l'Agence ou la commission d'examen fédérale pourrait décider que des sessions à distance seraient plus sécuritaires que des sessions en personne. Si un changement au processus, aux délais, aux outils ou aux opportunités de participation est nécessaire, l'Agence ou la commission d'examen fédérale publiera un avis sur le Registre canadien d'évaluation d'impact (le registre public) et enverra un courriel à la liste de distribution pour aviser les participants.
Pour obtenir de plus amples renseignements sur la participation du public, veuillez consulter le Cadre de travail provisoire : la participation du public en vertu de la Loi sur l'évaluation d'impact et le Document d'orientation provisoire : Participation du public à l'évaluation d'impact. Un plan distinct de mobilisation et de partenariat avec les peuples autochtones a également été développé. Le Plan de partenariat et de mobilisation des Autochtones pour l'évaluation d'impact du projet Gazoduq décrit les possibilités de mobilisation des Autochtones et les approches connexes.
2. Description du projet
Le Projet proposé par Gazoduq Inc. consiste en la construction et l'exploitation d'une conduite de transport de gaz naturel d'environ 780 kilomètres de long, entre le nord-est de l'Ontario et Saguenay au Québec. Le Projet relierait le réseau principal de transport de gaz naturel existant de TC Énergie Limité dans le nord-est de l'Ontario au projet Énergie Saguenay, un terminal de liquéfaction de gaz naturel proposé par GNL Québec au Saguenay, Québec. Le Projet comprendrait également trois stations de compression, un poste de mesurage, environ 25 vannes de sectionnement et un centre de contrôle connexe.
Pour plus d'information sur l'évaluation d'impact du projet Gazoduq ou pour voir l'information et les commentaires reçus, accédez au registre public au : https://aeic-iaac.gc.ca/050/evaluations/proj/80264?culture=fr-CA.
3. Objectifs de la participation du public
Le plan de participation du public a été élaboré pour décrire les façons dont un participant peut communiquer ses observations et prendre part au processus d'évaluation d'impact. L'Agence vise les objectifs suivants pour la participation du public :
- La participation du public est significative. Ceci signifie que les membres du public qui souhaitent participer à une évaluation d'impact ont l'occasion de le faire, disposent de l'information nécessaire et possèdent la capacité qui leur permet de participer de façon éclairée. La LEI reconnaît l'importance d'une participation significative du public et exige que des possibilités soient offertes dans le cadre du processus d'évaluation, conformément aux lois, règlements, politiques et directives établis par l'Agence.
- Le public participe dès le début, et souvent, au processus d'évaluation d'impact, notamment aux étapes clés.
- Le public participe à l'élaboration ou la révision des documents clés, tels que ce plan, les lignes directrices individualisées relatives à l'étude d'impact, le mandat de la commission d'examen fédérale, l'étude d'impact du promoteur, la version provisoire des conditions potentielles et, s'il y a lieu, sur les modifications potentielles apportées à la déclaration de décision.
- Dans le cas d'une évaluation d'impact menée par une commission d'examen fédérale, le rapport d'évaluation d'impact, incluant les conditions proposées, est rédigé par la commission d'examen fédérale, et la participation du public se fait par l'entremise de commentaires et par la participation aux audiences publiques.
- Les activités de participation du public tenues en personne ont lieu dans les collectivités les plus susceptibles d'être touchées par le projet proposé.
- Les façons et moyens de participation sont choisis en tenant compte des besoins et intérêts du public, ce qui peut inclure mais ne se limite pas à : des périodes de commentaires, des audiences publiques, et des évènements d'information ou consultatifs tenus en personne ou à distance, et ce, à chaque étape clé du processus.
- Les observations du public entendues au cours des activités de participation sont documentées et éclairent la prise de décision.
Les objectifs du plan de participation du public ont été intégrés au mandat de la commission d'examen fédérale.
4. Liste de distribution
Tout au long de l'évaluation d'impact, l'Agence ou le secrétariat de la commission d'examen fédérale développera et gardera à jour une liste de distribution pour l'évaluation d'impact. Les personnes et organisations faisant partie de la liste de distribution recevront des mises à jour et des avis sur l'évaluation d'impact du projet au fur et à mesure que le processus se déroule.
Si vous désirez être sur la liste de distribution, veuillez envoyer un courriel à iaac.gazoduq.aeic@canada.ca avec votre nom complet et votre adresse courriel.
Ceux qui ont déjà coché qu'ils voudraient être ajoutés à la liste de distribution en s'inscrivant sur le registre public en ligne ou lors d'une séance d'information ne doivent pas nous réécrire.
Lors de l'étape préparatoire, l'Agence a reçu un total de 927 commentaires; notamment sur la description initiale du projet, les lignes directrices individualisées relatives à l'étude d'impact, la version provisoire du plan de participation du public et la version provisoire du mandat de la commission d'examen intégré et de l'entente de coopération Canada-Québec. Pour voir tous les commentaires reçus jusqu'à maintenant, veuillez consulter le registre public au : https://aeic-iaac.gc.ca/050/evaluations/proj/80264?culture=fr-CA.
5. Outils de participation du public
Afin de s'assurer que la participation du public est significative lors du processus d'évaluation d'impact, les outils de communication et de participation suivants seront utilisés :
- Avis publics publiés sur le registre public, dans les journaux et communiqués à la radio;
- Courriels à la liste de distribution;
- Mises à jour sur l'évaluation d'impact du projet sur les médias sociaux (p. ex. gazouillis sur le compte Twitter de l'Agence);
- Copies imprimées des documents clés placées dans les centres de visionnement à Matheson, Virginiatown, Kirkland Lake, Timmins, Ramore, Rouyn-Noranda, Amos, La Sarre, Senneterre, Shawinigan, Val d'Or, La Tuque, Roberval, Alma et Saguenay. Sur demande, l'Agence considérera l'ajout de centres de visionnement (Voir Annexe 1 pour les adresses des centres de visionnement);
- Séances communautaires interactives;
- Formations sur le processus d'évaluation d'impact et comment participer de façon efficace lors du processusNote de bas de page1.
L'Agence veillera à ce que les documents qu'elle ajoute au registre public soient accessibles aux personnes malvoyantes. C'est-à-dire qu'ils seront adaptés afin de permettre à un lecteur d'écran d'en lire le contenu à haute voix. L'Agence encouragera également le promoteur à adopter cette pratique.
Des périodes de commentaires seront aussi utilisées pour obtenir les observations des participants sur les documents clés, tels que l'étude d'impact du promoteur, la version provisoire des conditions potentielles et, s'il y a lieu, sur les modifications potentielles apportées à la déclaration de décision. De plus, la commission d'examen fédérale a l'obligation légale de tenir des audiences publiques. Toutes les sessions d'audiences publiques seront diffusées en ligne en temps réel. Les liens pour accéder au vidéo en direct ou sauvegardé seront affichés sur le registre public et envoyés à la liste de distribution. Ces outils sont expliqués plus en détails dans le Tableau 1 ci-dessous.
D'autres outils de communication et de participation pourraient aussi être utilisés, notamment :
- Sessions d'information interactives;
- Sessions à distance planifiées à l'avance avec une présentation pour le public et une période de questions et réponses. Ces sessions seraient diffusées en ligne en temps réel. Les liens pour accéder au vidéo en direct ou sauvegardé seraient affichés sur le registre public et envoyés à la liste de distribution;
- Groupes de discussions;
- Ateliers techniques.
À noter que cette liste n'est pas exhaustive et pourrait être ajustée au cours de l'évaluation d'impact pour faciliter la participation du public et assurer le déroulement efficace de l'évaluation d'impact.
6. Approche relative aux activités et à la participation du public
Le Tableau 1 ci-dessous présente les principales étapes du processus d'évaluation d'impact et les possibilités de mobilisation à chaque étape, y compris les événements dirigés par l'Agence ou la commission d'examen fédérale. Il présente les objectifs de chaque étape, les activités de mobilisation prévues, les outils de participation du public qui appuient les activités de mobilisation et les échéanciers.
Tous les segments de la population, y compris, mais sans s'y limiter, les membres du public, les organisations non gouvernementales, les organismes gouvernementaux et les peuples autochtones, ainsi que le promoteur, sont invités à participer aux activités de participation décrites ci-dessous. Comme indiqué précédemment, un plan distinct de partenariat et de mobilisation avec les peuples autochtones a également été élaboré.
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Objectifs de l'étape |
Activités prévues |
Outils de participation du public |
Échéanciers |
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Étape 1 : Étape préparatoire |
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Étape 2 : Étape de l'étude d'impact |
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Étape 3 : Évaluation d'impact menée par la commission d'examen fédérale |
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Étape 3 : Évaluation d'impact menée par l'Agence |
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Étape 4 : Prise de décisions |
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Étape 5 : Post décision |
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Si le projet est approuvé :
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Si le projet est approuvé :
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Si le projet est approuvé :
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6.1. Démarches du promoteur en matière d'information et de consultation
Pour obtenir des renseignements sur les plans du promoteur en matière d'information et de consultation au cours du processus d'évaluation d'impact, voir le site Internet du promoteur, à l'adresse : https://gazoduq.com/fr/.
L'Agence exige que le promoteur informe et consulte les collectivités locales, les associations et les membres du public afin de recueillir de l'information, de déterminer les effets potentiels du projet et les mesures d'atténuation appropriées, et de tenir compte des préoccupations tout au long du processus d'évaluation d'impact. L'Agence exige également à ce que le promoteur prépare l'étude d'impact en tenant compte des connaissances autochtones et des collectivités, si fournies, en plus de valider les renseignements que renferme l'étude d'impact auprès des participants avant de la présenter officiellement à l'Agence à des fins d'examen. Pour en savoir davantage sur les exigences de l'Agence envers le promoteur, veuillez consulter les lignes directrices individualisées relatives à l'étude d'impact au : https://aeic-iaac.gc.ca/050/evaluations/document/135390?culture=fr-CA
Le promoteur et ses experts seront aussi tenu de participer aux l'audience publiques menées par la commission du BAPE et la commission d'examen fédérale. Les commissions pourraient, entre autres, demander au promoteur d'y présenter les renseignements relatifs à son projet, y compris les effets potentiels, l'évaluation de ces effets, les mesures d'atténuation et de suivi ainsi que les conclusions de son évaluation.
7. Aide financière
Une aide financière est offerte pour soutenir la participation de certains membres du public. Pour obtenir des renseignements sur les activités admissibles au financement ou pour présenter une demande de financement, consultez les lignes directrices nationales des programmes d'aide financière à la page suivante : https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/services/politiques-et-orientation/programme-aide-financiere-aux-participants-lignes-directrices-nationales-programme.html.
8. Comment soumettre des commentaires et coordonnées
Jusqu'à la fermeture du dossier de projet par la commission d'examen fédérale, les commentaires peuvent être transmis à tout moment, au cours de l'évaluation d'impact, au moyen de la fonction « Présenter un commentaire » accessible à la page du projet sur le registre public (numéro de référence 80264, à https://aeic-iaac.gc.ca/050/evaluations/proj/80264?culture=fr-CA). Les pièces jointes peuvent aussi être téléversées à l'aide de cette fonction. Si vous éprouvez des difficultés lors de la soumission, veuillez communiquer avec l'Agence, et lorsque la commission d'examen fédérale sera nommée, le secrétariat de la commission d'examen fédérale, aux coordonnées ci-dessous. Les commentaires peuvent aussi être transmis par courriel à l'adresse iaac.gazoduq.aeic@canada.ca ou par la poste.
Les commentaires et autres documents reçus par l'Agence feront partie du dossier de projet et seront affichés sur le site Internet du Registre canadien d'évaluation d'impact. La politique sur les présentations de l'AgenceNote de bas de page2 détermine quelles informations peuvent être partagées de façon publique, et quelles informations devraient demeurer privées. Pour plus d'information sur comment nous protégeons votre confidentialité, veuillez-vous référer à l'avis de confidentialitéNote de bas de page3. Si vous ne voulez pas que votre commentaire soit affiché sur le registre public, veuillez contacter l'Agence avant de soumettre votre commentaire.
Pour toutes questions ou informations, veuillez contacter :
Agence d'évaluation d'impact du Canada – Projet Gazoduq
160 Elgin, 22e étage, Ottawa, ON, K1A 0H3
Téléphone : 613-222-3507
Courriel : iaac.gazoduq.aeic@canada.ca
Annexe
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Ville |
Adresse |
|---|---|
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Alma, Québec |
Bibliothèque Municipale d'Alma |
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Amos, Québec |
Bibliothèque Municipale d'Amos |
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Kirkland Lake, Ontario |
Teck Centennial Public Library |
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La Sarre, Québec |
Bibliothèque Municipale Richelieu |
|
La Tuque, Québec |
Bibliothèque Municipale de La Tuque |
|
Matheson, Ontario |
Matheson Public Library |
|
Timmins, Ontario |
Timmins Public Library |
|
Ramore, Ontario |
Ramore Library |
|
Roberval, Québec |
Bibliothèque Georges Henri-Lévesque |
|
Rouyn-Noranda, Québec |
Bibliothèque Municipale de Rouyn-Noranda |
|
Saguenay, Québec |
Bibliothèque Municipale de Chicoutimi |
|
Shawinigan, Québec |
Bibliothèque Fabien-Larochelle |
|
Senneterre, Québec |
Bibliothèque intermunicipale de Senneterre |
|
Val d'Or, Québec |
Bibliothèque de Val-d'Or |