Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

Information archivée

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Les projets courants dans les collectivités des parcs nationaux (2004-2009)

L'Agence a déclaré le 31 juillet 2004 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 2 avril 2004 et le 3 mai 2004.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 30 juillet 2009.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'examen préalable type (de la page couverture au chapitre 4)

Rapport d'examen préalable type (chapitres 5 à 11 et annexes)


Énoncé de projet (1er janvier au 31 mars, 2009)

Alberta  (4 projets)

Jasper

  • 09-02-48522 RMEPC Municipalité de Jasper modifications au terrain de jeu du parc Centennial
  • 09-02-46193 RMEPC - Parcs Canada; démantèlement du mât totémique du lotissement urbain

Jasper National Park of Canada

  • 09-02-47375 RMEPC - Construction de l'immeuble d'habitation MPL Place

Lake Louise

  • 09-02-44821 Centre d'accueil de Lac Louise- Installation de ligne électrique

Manitoba  (1 projet)

Wasagaming

  • 09-02-59412 Les additions triées de pièce et améliore le drainage - Mooswa Dr. le Lot 19, 20, 21 et 22, le Bloc 27