Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

Les projets courants dans les collectivités des parcs nationaux (2004-2009)

L'Agence a déclaré le 31 juillet 2004 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 2 avril 2004 et le 3 mai 2004.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 30 juillet 2009.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'examen préalable type (de la page couverture au chapitre 4)

Rapport d'examen préalable type (chapitres 5 à 11 et annexes)

Énoncé de projet (605 projets)

2009

• 1^er juillet au 30 septembre (25 projets)
• 1^er avril au 30 juin (25 projets)
• 1^er janvier au 31 mars (5 projets)

2008

• 1^er octobre au 31 décembre (16 projets)
• 1^er juillet au 30 septembre (52 projets)
• 1^er avril au 30 juin (23 projets)
• 1^er janvier au 31 mars (35 projets)

2007

• 1^er octobre au 31 décembre (54 projets)
• 1^er juillet au 30 septembre (39 projets)
• 1^er avril au 30 juin (48 projets)
• 1^er janvier au 31 mars (9 projets)

2006

• 1^er octobre au 31 décembre (23 projets)
• 1^er juillet au 30 septembre (27 projets)
• 1^er avril au 30 juin (32 projets)
• 1^er janvier au 31 mars (14 projets)

2005

• 1^er octobre au 31 décembre (19 projets)
• 1^er juillet au 30 septembre (58 projets)
• 1^er avril au 30 juin (53 projets)
• 1^er janvier au 31 mars (16 projets)

2004

• 1^er octobre au 31 décembre (21 projets)
• 1^er juillet au 30 septembre (4 projets)
• 1^er avril au 30 juin (6 projets)
• 1^er janvier au 31 mars (1 projet)