Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Projets courants dans les collectivités des parcs nationaux (Nouvelle déclaration) (2009-2014)

L'Agence a déclaré le 11 août 2009 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 20 juillet 2009 et le 3 août 2009.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 30 juillet 2014.

Note : Cet examen préalable type n'est plus nécessaire en raison de l'abrogation de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'examen préalable type (Final)


Énoncé de projet (1er octobre au 31 décembre, 2011)

Alberta  (7 projets)

Banff

  • 11-02-66712 Ville de Banff ? Serre du bloc des services d?entretien
  • 11-02-66711 Brewster - Permis d?occupation de la station de pompage du téléphérique
  • 11-02-66710 Démolition et construction d?un bâtiment annexe, 230, rue Muskrat

Jasper National Park of Canada

  • 11-02-65670 Pine Bungalows, remplacement de huit chalets et d?une fosse septique
  • 11-02-65669 Brabbins, No 12 lac Edith, remplacement d?un bâtiment servant de garage et d?entrepôt
  • 11-02-65668 Patricia Lake Bungalows, remplacement d?un château d?eau

Lake Louise

  • 11-02-65163 Toit de la patinoire du Centre récréatif de Lake Louise

Colombie-Britannique  (1 projet)

Field

  • 11-02-65473 Projet de rénovation du salon de thé du parc national Yoho

Saskatchewan  (4 projets)

Waskesiu Lake