Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

Information archivée

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Projets courants dans les collectivités des parcs nationaux (Nouvelle déclaration) (2009-2014)

L'Agence a déclaré le 11 août 2009 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 20 juillet 2009 et le 3 août 2009.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 30 juillet 2014.

Note : Cet examen préalable type n'est plus nécessaire en raison de l'abrogation de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'examen préalable type (Final)


Énoncé de projet (1er janvier au 31 mars, 2011)

Alberta  (4 projets)

Jasper National Park of Canada

  • 11-02-61412 RMEPC - Municipalité de Jasper, salle de toilettes de Connaught Drive
  • 11-02-61411 RMEPC - Bâtiments de Caribou Creek, parcelles FX et FY
  • 11-02-61410 RMEPC - ATCO, échantillonnage environnemental, bloc S
  • 11-02-61408 RMEPC - Tekarra Lodge, amélioration des services

Saskatchewan  (1 projet)

Waskesiu Lake

  • 11-02-61443 Nouveau chalet, hangar et plate-forme 1552 Mallard