Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Projets courants dans les collectivités des parcs nationaux (Nouvelle déclaration) (2009-2014)

L'Agence a déclaré le 11 août 2009 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 20 juillet 2009 et le 3 août 2009.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 30 juillet 2014.

Note : Cet examen préalable type n'est plus nécessaire en raison de l'abrogation de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'examen préalable type (Final)


Énoncé de projet (1er octobre au 31 décembre, 2009)

Alberta  (7 projets)

Jasper

  • 09-02-53649 RMEPC Quackenbush, 811 av. Miette, ajout d'un sous-sol
  • 09-02-53648 RMEPC Municipalité de Jasper, renouvellement du bail du centre récréatif et du centre aquatique
  • 09-02-53647 RMEPC Caribou Creek Housing Corp., Nouveau bail immobilier / Cession de terrain - parcelle FY

Jasper National Park of Canada

  • 09-02-53644 RMEPC Caribou Creek Housing Corp., Nouveau bail immobilier / Cession de terrain - parcelle FX
  • 09-02-51610 J09-054 RMEPC Jones, 223, rue Bonhomme - Rajout à une maison
  • 09-02-51608 CN Excavation d'une tranchée jusqu'au nouveau bâtiment de remontée du niveau

Lake Louise

Colombie-Britannique  (1 projet)

Field

Manitoba  (11 projets)

Riding Mountain National Park of Canada

  • 09-02-59439 Le placement d'une ligne de service enterrée - le Lot 4, le Bloc 17, le Nord Etaie
  • 09-02-59436 Le placement de ligne de service enterrée - le Lot 1, le Bloc 15, le Nord Etaie

Wasagaming

  • 09-02-59446 Le placement de ligne d'hydro enterrée à la chaumière - 151 Wasagaming Dr.
  • 09-02-59445 Construire la nouvelle chaumière - 151 Wasagaming Dr.
  • 09-02-59441 La chaumière et les restaurations d'hangar de stockage - 181 Wasagaming Dr.
  • 09-02-59440 Le placement de ligne de service enterrée - le Lot 16, deuxième St. Sud
  • 09-02-59438 Le placement de ligne de service enterrée - le Lot 9, troisième St. Sud
  • 09-02-59437 Le placement de ligne de service enterrée - le Lot 57, cinquième St. Sud
  • 09-02-59434 Remplacer l'égout et l'eau et installe l'hydro - 284 Wasagaming Dr.
  • 09-02-59433 Améliorer le drainage sur le lot - 157 Crocus Dr.
  • 09-02-59432 Construire la nouvelle chaumière - 284 Wasagaming Dr.