Archivé - Archive de rapport d'examen préalable substitut

Information archivée

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Aides à la navigation fixes - Région du Pacifique (2007-2012)

L'Agence a déclaré le 16 janvier 2007 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 9 août 2006 et le 18 septembre 2006.

L'Agence reconnaissait que Pêches et Océans Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 16 janvier 2012.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'évaluation environnementale


Énoncé de projet (1er avril au 30 juin, 2010)

Colombie-Britannique  (7 projets)

Delkatla Creek

  • 10-02-55817 Remplacement de l'aide à la navigation du ruisseau Delkatla (LF6076)

Delkatla Inlet

  • 10-02-55818 Remplacement de l'aide à la navigation du ruisseau Delkatla (LF793.5)

Kwokwesta Creek

  • 10-02-55527 Enlèvement de l'aide à la navigation du ruisseau Kwokwesta (LF5005.6)

Leeson Point

  • 10-02-55528 Modifications à l'aide à la navigation de la pointe Leeson (LF70)

Masset Harbour

  • 10-02-55815 Remplacement de l'aide à la navigation du port de Masset (LF6075.5)

Ohlsen Point

  • 10-02-55525 Modifications à l'aide à la navigation de la pointe Ohlsen (LF71)

Quatsino Narrows

  • 10-02-55526 Modifications à l'aide à la navigation du passage Quatsino (LF5005.3)