Archivé - Archive de rapport d'examen préalable substitut

Information archivée

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Aides à la navigation fixes - Région du Pacifique (2007-2012)

L'Agence a déclaré le 16 janvier 2007 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 9 août 2006 et le 18 septembre 2006.

L'Agence reconnaissait que Pêches et Océans Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 16 janvier 2012.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'évaluation environnementale


Énoncé de projet (1er janvier au 31 mars, 2008)

Colombie-Britannique  (8 projets)

Alexander Islands

  • 08-02-37641 Remplacement d'une aide à la navigation de l'île Alexander (630.2)

Cholberg Point

  • 08-02-38167 Remplacement de l'aide à la navigation (571.0) de Cholbert Point

Haswell Reef

  • 08-02-37550 Remplacement d'aide à la navigation, haut-fond Haswell (6075.2)

Masset

  • 08-02-37551 Remplacement d'aide à la navigation, feux d'alignement de Masset (792, 792.1)

Spider Channel

  • 08-02-37552 Remplacement d'aide à la navigation dans le chenal Spider (588.7)

Squamish Harbour

  • 08-02-37548 Remplacement d'une aide à la navigation à l'approche Squamish

Tallheo

  • 08-02-37549 Remplacement d'aide à la navigation, brise-lames de Bella Coola (598.5)

Tsehum Harbour

  • 08-02-37931 Remplacement d'aides à la navigation à Tsehum Harbour (5120.6, 5120.7)