Archivé - Archive de rapport d'examen préalable substitut

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Ouvrages courants en milieu aquatique le long du Canal Rideau et de la voie navigable Trent-Severn (2006-2011)

L'Agence a déclaré le 6 décembre 2006 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 26 juillet 2006 et le 7 septembre 2006.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 6 décembre 2011.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'examen préalable substitut


Énoncé de projet (1er octobre au 31 décembre, 2011)

Ontario  (7 projets)

Cameron Lake

  • 11-02-64548 L'assèchement et entretien mineur, de l'écluse 34

Lovesick Lake

  • 11-02-64588 l'entretien rondin lifter une réparation- l'ecluse 23 et 30

Otonabee River

  • 11-02-64588 l'entretien rondin lifter une réparation- l'ecluse 23 et 30

Stony Lake

  • 11-02-64549 d'assèchement et de travaux mineurs d'entretien, l'écluse 28

Trent River

  • 11-02-64555 d'assèchement et de travaux mineurs d'entretien, l'écluse 11/12
  • 11-02-64554 d'assèchement et de travaux mineurs d'entretien, l'écluse 16/17
  • 11-02-64553 d'assèchement et de travaux mineurs d'entretien, l'écluse 5