Archivé - Archive de rapport d'examen préalable substitut

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Ouvrages courants en milieu aquatique le long du Canal Rideau et de la voie navigable Trent-Severn (2006-2011)

L'Agence a déclaré le 6 décembre 2006 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 26 juillet 2006 et le 7 septembre 2006.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 6 décembre 2011.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'examen préalable substitut


Énoncé de projet (1er janvier au 31 mars, 2011)

Ontario  (3 projets)

Otonabee River

  • 11-02-60356 Entretien des vannes et de réparation- écluse 22

Severn River

  • 11-02-61283 Peinture du barrage et des installations du canal - secteur Nord

Trent River

  • 11-02-61115 Swing Hastings Pont-de géotechnique enquêtes