Archivé - Archive de rapport d'examen préalable substitut

Information archivée

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Ouvrages courants en milieu aquatique le long du Canal Rideau et de la voie navigable Trent-Severn (2006-2011)

L'Agence a déclaré le 6 décembre 2006 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 26 juillet 2006 et le 7 septembre 2006.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 6 décembre 2011.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'examen préalable substitut

Énoncé de projet (1^er avril au 30 juin, 2010)

Ontario (28 projets)

Beaverton

10-02-54270 Peinture d'entretien des garde-fous au pont tournant 50
10-02-54269 Peinture d'entretien des garde-fous à l'écluse 41
10-02-54268 Peinture d'entretien des garde-fous à l'écluse 40
10-02-54267 Peinture d'entretien des garde-fous à l'écluse 39
10-02-54266 Peinture d'entretien des garde-fous à l'écluse 38 (comprend 2 barrages)

Bobcaygeon

10-02-54258 Peinture d'entretien des garde-fous à l'écluse 32 (comprend 2 barrages et un pont)

Bolsover

10-02-54265 Peinture d'entretien des garde-fous à l'écluse 37 (comprend 1 barrage)
10-02-54264 Peinture d'entretien des garde-fous au pont tournant 43

Canal Lake

10-02-54262 Peinture d'entretien des garde-fous à l'écluse 36 (comprend 2 barrages)

Couchiching, Lake

10-02-54271 Peinture d'entretien des garde-fous à l'écluse 42 (comprend un pont)

Crowe Bay

10-02-54441 Projet géotechnique pour réparations d'un mur en béton de l'écluse15 et 16/17.

Fenelon Falls

10-02-54261 Peinture d'entretien des garde-fous à l'écluse 35 (comprend 1 barrage)
10-02-54260 Peinture d'entretien des garde-fous à l'écluse 34 (comprend 1 barrage)

Gravenhurst

10-02-54518 Projet géotechnique Nouveau centre d'accueil et nouveau bâtiment administratif pour la Maison Commémorative Bethune (LHNC)

Honey Harbour

10-02-54280 Peinture d'entretien des garde-fous à l'écluse 43 (comprend 1 barrage)

Lindsay

10-02-54259 Peinture d'entretien des garde-fous à l'écluse 33 (comprend 1 barrage)

Mitchell Lake

10-02-55245 Projet géotechnique pour réparations d'un mur en béton du barrage Victoria Road

Peterborough

10-02-54442 Projet géotechnique pour réparations d'un mur en béton du pont tournant de la rue Maria

Port Severn

10-02-54282 Peinture d'entretien des garde-fous à l'écluse 45 (comprend 3 barrages et un pont)
10-02-54281 Peinture d'entretien des garde-fous à l'écluse 44 (comprend 3 barrages))

Severn River

10-02-54272 Peinture d'entretien des garde-fous au pont tournant 57

Washago

10-02-54288 Peinture d'entretien des garde-fous "Dam F"
10-02-54287 Peinture d'entretien des garde-fous "Dam D & E"
10-02-54286 Peinture d'entretien des garde-fous au barrage du lac Saint John
10-02-54285 Peinture d'entretien des garde-fous "Barrage C"
10-02-54284 Peinture d'entretien des garde-fous "Barrage B"
10-02-54283 Peinture d'entretien des garde-fous "Barrage A"

Woodville

10-02-54263 Peinture d'entretien des garde-fous au pont tournant 44