Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats (2006-2011)

L'Agence a déclaré le 17 avril 2006 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 27 juin 2005 et le 26 juillet 2005.

L'Agence reconnaissait que Environnement Canada, Pêches et Océans Canada et Transports Canada s'engageaient à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 17 avril 2011.

Liste de documents

Rapport

Modèle de rapport d'examen préalable type pour les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats


Énoncé de projet (1er janvier au 31 mars, 2009)

Ontario  (27 projets)

Lieu non-identifié

  • 09-02-46716 Projet de marécage de Fairy Lake
  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Aurora

  • 09-02-46722 Projet d'amélioration de l'habitat de Highland Gates - .Étape 2
  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Barrie

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Bradford West Gwillimbury

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Brock

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Caistorville

  • 09-02-46708 passes migratoires du secteur préoccupant de la rivière Niagara (FB # 25)

Durham

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

East Gwillimbury

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Fort Erie

  • 09-02-46706 Les passes migratoire- Secteur préoccuper à la rivère Niagara-Bridgewater Country Club

Georgina

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
  • 09-02-46712 Projet de lutte contre l'érosion et de création d'habitat de Cedar Park

Innisfil

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Kawartha Lakes

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Keswick

  • 09-02-46711 Adoption du Projet de la rivière Maskinongé - Étape 2

King

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

New Tecumseth

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Niagara Falls

  • 09-02-46707 Les passesdu sector préoccupant de la revière NIagara (FB#209

Orillia

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Oro-Medonte

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Ramara

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Scugog

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Simcoe

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Uxbridge

  • 09-02-46718 Projet d'amélioration de l'habitat de Highland Gates - .Étape 1
  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Whitchurch-Stouffville

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Terre-Neuve-et-Labrador  (2 projets)

Hare Bay

  • 09-02-46709 Construction d'abris de nids d'eider - Main Brook et Roddickton

Hare Bay Seabird Sanctuary

  • 09-02-46709 Construction d'abris de nids d'eider - Main Brook et Roddickton