Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats (2006-2011)

L'Agence a déclaré le 17 avril 2006 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 27 juin 2005 et le 26 juillet 2005.

L'Agence reconnaissait que Environnement Canada, Pêches et Océans Canada et Transports Canada s'engageaient à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 17 avril 2011.

Liste de documents

Rapport

Modèle de rapport d'examen préalable type pour les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats


Énoncé de projet (1er octobre au 31 décembre, 2008)

Île-du-Prince-Édouard  (7 projets)

Auld Creek

  • 08-02-45229 Covehead - Mise en valeur du bassin versant Brackley en 2009

Bells Creek

  • 08-02-45229 Covehead - Mise en valeur du bassin versant Brackley en 2009

Black River

  • 08-02-45229 Covehead - Mise en valeur du bassin versant Brackley en 2009

Charlottetown

Kensington

  • 08-02-45221 Organisation, exploitation et planification du bassin versant Kensington

Trout River

  • 08-02-45220 Amélioration du bassin versant Stanley-Hope et restauration de l'habitat du poisson

Wheatley River

  • 08-02-45228 Rivière Wheatly - Restauration de l'étang Rackham

Nouveau-Brunswick  (7 projets)

Almshouse Brook

  • 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant

Clements Brook

  • 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant

Halfway Brook

  • 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant

Little Main Restigouche River

  • 08-02-45231 Restauration de sites pour réduire leur apport en sédiments - rivière Ristigouche

Musquash Brook

  • 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant

Restigouche River

  • 08-02-45231 Restauration de sites pour réduire leur apport en sédiments - rivière Ristigouche

Thompson Brook

  • 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant

Nouvelle-Écosse  (3 projets)

Mull River

  • 08-02-45225 Mabou - Projet d'examen et de restauration de la rivière Mull

St. Marys River

  • 08-02-45223 Rivière St. Mary's - Restauration physique des cours d'eau fortement alluvionnants dans le bassin

Tatamagouche Mountain

  • 08-02-45227 North Colchester - Restauration de l'habitat du poisson

Ontario  (8 projets)

Lieu non-identifié

  • 08-02-45216 Coordination du projet sur l'habitat
  • 08-02-45215 l'évaluation de la restauration des berges de la rivière Sainte-Claire

Durham

  • 08-02-45218 Programme d'intendance communautaire du lac Simcoe
  • 08-02-45217 Programme d'intendance agricole du lac Simcoe

Georgina

  • 08-02-45219 Projet de restauration des berges de la plage Crescent, au lac Simcoe

Simcoe Beach

  • 08-02-45217 Programme d'intendance agricole du lac Simcoe

Simcoeside

  • 08-02-45218 Programme d'intendance communautaire du lac Simcoe

York

  • 08-02-45217 Programme d'intendance agricole du lac Simcoe

Québec  (1 projet)

Saint-Hyacinthe

  • 08-02-45239 Contrôle de l'érosion et gestion de l'écoulement des eaux au Boisé des Douze"