Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats (2006-2011)

L'Agence a déclaré le 17 avril 2006 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 27 juin 2005 et le 26 juillet 2005.

L'Agence reconnaissait que Environnement Canada, Pêches et Océans Canada et Transports Canada s'engageaient à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 17 avril 2011.

Liste de documents

Rapport

Modèle de rapport d'examen préalable type pour les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats


Énoncé de projet (1er juillet au 30 septembre, 2008)

Ontario  (13 projets)

Bruce

  • 08-02-43223 Restauration des rives et installation d'une clôture d'exclusion dans le bassin

Centreville Creek

  • 08-02-43235 Projet de remise enétat du cours supérieur du ruisseau Caledon 2008-09

Cold Creek

  • 08-02-43235 Projet de remise enétat du cours supérieur du ruisseau Caledon 2008-09

Humber River

  • 08-02-43235 Projet de remise enétat du cours supérieur du ruisseau Caledon 2008-09

Huron

  • 08-02-43223 Restauration des rives et installation d'une clôture d'exclusion dans le bassin

Lurgan Beach

  • 08-02-43223 Restauration des rives et installation d'une clôture d'exclusion dans le bassin

Millbrook

  • 08-02-43224 Retauration de Little Creek et amélioraation de lL'habitat aquatique

Peterborough

Point Clark

  • 08-02-43223 Restauration des rives et installation d'une clôture d'exclusion dans le bassin

Ripley

  • 08-02-43223 Restauration des rives et installation d'une clôture d'exclusion dans le bassin

Rouge River

  • 08-02-43228 Initiative de création de terres humides dans le bassin hydrographique de la Rivè

Rouge Valley

  • 08-02-43227 REverdirle bassin de la rivère Rouge avec l'aide de la communauté

Toronto

  • 08-02-43226 Programme d'assainissement de l'eau en milieu rural