Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

Information archivée

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats (2006-2011)

L'Agence a déclaré le 17 avril 2006 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 27 juin 2005 et le 26 juillet 2005.

L'Agence reconnaissait que Environnement Canada, Pêches et Océans Canada et Transports Canada s'engageaient à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 17 avril 2011.

Liste de documents

Rapport

Modèle de rapport d'examen préalable type pour les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats


Énoncé de projet (1er avril au 30 juin, 2007)

Île-du-Prince-Édouard  (1 projet)

Mount Herbert

Nouvelle-Écosse  (4 projets)

Arichat

Lennox Passage

Petit-de-Grat

West Arichat

Ontario  (15 projets)

Lieu non-identifié

  • 07-02-40788 Initiative de restauration et de cartographie de l'habitat

Cornwall

  • 07-02-40781 Programme de restauration des affluents du lac Saint-François et du fleuve Saint-Laurent

Essex

  • 07-02-40778 Programme de lutte contre la pollution rurale la rivière Detroit
  • 07-02-40776 Réseau d'intendance du couloir rivière Detroit / rivière Canard

Forest Hill

  • 07-02-40779 Programme d'assainissement de l'eau en milieu rural

Halton

  • 07-02-40783 Projet d'intendance du bassin versant du havre de Hamilton

Hamilton

  • 07-02-40783 Projet d'intendance du bassin versant du havre de Hamilton

Humber River

  • 07-02-40787 Restauration des terres humides côtières de la région de Toronto (2007-2008)

Muddy Creek

  • 07-02-40776 Réseau d'intendance du couloir rivière Detroit / rivière Canard

Niagara Peninsula

  • 07-02-40789 Amélioration de la qualité de l'eau et de l'habitat dans la rivière Niagara

Rouge River

  • 07-02-40787 Restauration des terres humides côtières de la région de Toronto (2007-2008)

St. Clair

  • 07-02-40785 Initiative d'intendance et mise en ouvre de projets sur les habitats dans le secteur préoccupant

St. Francis, Lake

  • 07-02-40780 Coordonnateur des projets de surveillance des espèces sauvages et d'habitats du Saint-Laurent - 2007

Toronto

  • 07-02-40790 Projet d'amélioration de l'habitat (2007-2008)

Wheatley Harbour

  • 07-02-40777 Programme de lutte contre la pollution rurale

Terre-Neuve-et-Labrador  (1 projet)

Burin Peninsula

  • 07-02-40793 La Compréhension des principes fondamentaux : paramètres de reproduction d'un oiseau de mer rare