Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats (2006-2011)

L'Agence a déclaré le 17 avril 2006 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 27 juin 2005 et le 26 juillet 2005.

L'Agence reconnaissait que Environnement Canada, Pêches et Océans Canada et Transports Canada s'engageaient à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 17 avril 2011.

Liste de documents

Rapport

Modèle de rapport d'examen préalable type pour les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats


Énoncé de projet (tous les projets)

Île-du-Prince-Édouard  (25 projets)

Auld Creek

  • 08-02-45229 Covehead - Mise en valeur du bassin versant Brackley en 2009

Barbara Weit River

  • 08-02-40804 Restauration de terres humides, comté de Prince

Bells Creek

  • 08-02-45229 Covehead - Mise en valeur du bassin versant Brackley en 2009

Black River

  • 08-02-45229 Covehead - Mise en valeur du bassin versant Brackley en 2009
  • 08-02-40827 Projet de planification et de mise en valeur du bassin versant Covehead-Brackley

Bonshaw

  • 07-02-40760 Amélioration de la qualité de l'eau dans le bassin versant de la rivière West

Charlottetown

  • 08-02-45222 CIC - Laissons-le au castor
  • 07-02-40799 Projet pilote sur des terres humides
  • 07-02-40744 Restauration d'habitats humides dégradés dans des couloirs de transport de l'Î.-P.-É.

Coleman

  • 07-02-40758 Mise en valeur de l'étang de Leard
  • 07-02-40746 Projet Restoring the balance (Rétablir l'équilibre

Covehead

  • 07-02-40745 Plan de gestion du bassin versant et projet de restauration de l'habitat

Emyvale

  • 07-02-40760 Amélioration de la qualité de l'eau dans le bassin versant de la rivière West

Hartsville

  • 07-02-40760 Amélioration de la qualité de l'eau dans le bassin versant de la rivière West

Kensington

  • 08-02-45221 Organisation, exploitation et planification du bassin versant Kensington

Little Trout River

McCallum Creek

  • 08-02-40827 Projet de planification et de mise en valeur du bassin versant Covehead-Brackley

Mount Herbert

Smelt Creek

Summerside

Trout River

  • 08-02-45220 Amélioration du bassin versant Stanley-Hope et restauration de l'habitat du poisson
  • 08-02-40828 Projet Looking Ahead, Stepping Beyond
  • 08-02-40808 Phase II du Plan de gestion du bassin versant de la rivière Trout
  • 08-02-40806 Projet de mise en valeur de la rivière Trout

Wheatley River

  • 08-02-45228 Rivière Wheatly - Restauration de l'étang Rackham

Nouveau-Brunswick  (13 projets)

Almshouse Brook

  • 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant

Burnt Church

  • 07-02-40743 Nettoyage de dépotoirs de collectivités

Clements Brook

  • 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant

Fredericton

Halfway Brook

  • 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant

Hicksville

Little Main Restigouche River

  • 08-02-45231 Restauration de sites pour réduire leur apport en sédiments - rivière Ristigouche

Musquash Brook

  • 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant

Neguac

  • 07-02-40741 Projet de restauration de l'habitat sur la Rivière des Caches

Restigouche River

  • 08-02-45231 Restauration de sites pour réduire leur apport en sédiments - rivière Ristigouche

Rexton

  • 07-02-40740 Amélioration de la qualité de l'eau et restauration de l'habitat de la rivière Richibucto

Thompson Brook

  • 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant

Tobique Narrows

  • 07-02-40743 Nettoyage de dépotoirs de collectivités

Nouvelle-Écosse  (23 projets)

Annapolis Royal

  • 07-02-40735 Restauration de terres humides d'eau douce dans le paysage rural de la Nouvelle-Écosse

Arichat

Brierly Brook

Colchester

Donny Brook

French River

Fundy, Baie de

  • 07-02-40735 Restauration de terres humides d'eau douce dans le paysage rural de la Nouvelle-Écosse

Hartshorn Brook

Lennox Passage

Mahone Bay

  • 07-02-40736 Projet d'éducation environnementale en milieu naturel

Mull River

  • 08-02-45225 Mabou - Projet d'examen et de restauration de la rivière Mull

Northumberland Strait

  • 07-02-40735 Restauration de terres humides d'eau douce dans le paysage rural de la Nouvelle-Écosse

Petit-de-Grat

River Philip

  • 07-02-40802 Deuxième projet de restauration du bassin versant de la rivière

Shubenacadie

  • 07-02-40735 Restauration de terres humides d'eau douce dans le paysage rural de la Nouvelle-Écosse

St. Marys River

  • 08-02-45223 Rivière St. Mary's - Restauration physique des cours d'eau fortement alluvionnants dans le bassin

Stewiacke

  • 07-02-40735 Restauration de terres humides d'eau douce dans le paysage rural de la Nouvelle-Écosse

Tatamagouche

Tatamagouche Mountain

  • 08-02-45227 North Colchester - Restauration de l'habitat du poisson

Waughs River

West Arichat

Wrights River

Ontario  (107 projets)

Lieu non-identifié

  • 09-02-46716 Projet de marécage de Fairy Lake
  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
  • 08-02-45216 Coordination du projet sur l'habitat
  • 08-02-45215 l'évaluation de la restauration des berges de la rivière Sainte-Claire
  • 08-02-40846 Contrôle de l'érosion et stabilisation des berges au ruisseau Sophia, à partir de St. Vincent
  • 08-02-40844 Projet de stabilisation des berges du ruisseau Eastern - Southlake Regional Health Centre
  • 08-02-40836 Projets de stabilisation des berges du ruisseau Bogart
  • 07-02-40788 Initiative de restauration et de cartographie de l'habitat

Aurora

  • 09-02-46722 Projet d'amélioration de l'habitat de Highland Gates - .Étape 2
  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
  • 08-02-40837 Désaffectation de l'étang Burnett

Barrie

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
  • 08-02-40847 Mesures de lutte contre l'érosion au ruisseau de Kidd le long de la route Cundles
  • 08-02-40839 Déversement du ruisseau Hotchkiss dans la baie de Kempenfelt

Beaverton

  • 08-02-40849 Projet de lutte contre l'érosion de Walter Drive
  • 08-02-40835 Projet de restauration de l'habitat de l'esturgeon à l'île Fighting

Bradford West Gwillimbury

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Brock

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Bruce

  • 08-02-43223 Restauration des rives et installation d'une clôture d'exclusion dans le bassin
  • 08-02-40825 Sites de démonstration pour la restitution du caractère naturel du littoral - canton de Scugog

Caistorville

  • 09-02-46708 passes migratoires du secteur préoccupant de la rivière Niagara (FB # 25)

Caledon Creek

  • 07-02-40734 Projet de remise en état du cours supérieur du ruisseau Caledon

Cannington

  • 08-02-40838 Stockage et gestion du fumier au canal de drainage Gordon

Centreville Creek

  • 08-02-43235 Projet de remise enétat du cours supérieur du ruisseau Caledon 2008-09
  • 07-02-40734 Projet de remise en état du cours supérieur du ruisseau Caledon

Cold Creek

  • 08-02-43235 Projet de remise enétat du cours supérieur du ruisseau Caledon 2008-09
  • 07-02-40734 Projet de remise en état du cours supérieur du ruisseau Caledon

Cornwall

  • 07-02-40781 Programme de restauration des affluents du lac Saint-François et du fleuve Saint-Laurent
  • 06-02-21185 Project de restauration des tributaires du lac St. Francis et du Saint-Laurent

Durham

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
  • 08-02-45218 Programme d'intendance communautaire du lac Simcoe
  • 08-02-45217 Programme d'intendance agricole du lac Simcoe

East Gwillimbury

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Essex

  • 07-02-40778 Programme de lutte contre la pollution rurale la rivière Detroit
  • 07-02-40776 Réseau d'intendance du couloir rivière Detroit / rivière Canard
  • 06-02-21188 Rivière Detroit/L'initiative de bonne intendance du couloir de la rivière Canard

Fighting Island

  • 08-02-40833 Projet de restauration de l'habitat de l'esturgeon à l'île Fighting

Forest Hill

  • 07-02-40779 Programme d'assainissement de l'eau en milieu rural

Fort Erie

  • 09-02-46706 Les passes migratoire- Secteur préoccuper à la rivère Niagara-Bridgewater Country Club

Fourteen Mile Creek

  • 06-02-21182 Remise en état de l'habitat du méné long

Georgina

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
  • 09-02-46712 Projet de lutte contre l'érosion et de création d'habitat de Cedar Park
  • 08-02-45219 Projet de restauration des berges de la plage Crescent, au lac Simcoe
  • 08-02-40842 Restauration des rives au Loretto Maryholme

Georgina Beach

  • 08-02-40852 Projet Écoparc Roches Point
  • 08-02-40851 Restauration des habitats du ruisseau Zephyr et de ses affluents
  • 08-02-40850 Projet de lutte contre l'érosion de Walter Drive
  • 08-02-40845 Projet de restauration du ruisseau Sibbalds

Grassy Brook

  • 06-02-21186 Retrait des obstacles dans les passes migratoires du secteur préoccupant de la rivière Niagara

Halton

  • 07-02-40783 Projet d'intendance du bassin versant du havre de Hamilton

Hamilton

  • 07-02-40798 Projet de restauration du ruisseau Grindstone et de Cootes Paradise des Jardins botaniques royaux
  • 07-02-40783 Projet d'intendance du bassin versant du havre de Hamilton

Hespeler

Humber River

  • 08-02-43235 Projet de remise enétat du cours supérieur du ruisseau Caledon 2008-09
  • 07-02-40787 Restauration des terres humides côtières de la région de Toronto (2007-2008)

Huron

  • 08-02-43223 Restauration des rives et installation d'une clôture d'exclusion dans le bassin
  • 08-02-40825 Sites de démonstration pour la restitution du caractère naturel du littoral - canton de Scugog

Innisfil

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Kawartha Lakes

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
  • 08-02-40843 Projet d'installation d'une clôture autour du ruisseau McGee
  • 08-02-40822 Sites de démonstration pour la restitution du caractère naturel du littoral - canton de Scugog
  • 06-02-21183 Sites de démonstration pour la restitution du caractère naturel du littoral

Keswick

  • 09-02-46711 Adoption du Projet de la rivière Maskinongé - Étape 2

Kettle Creek

  • 06-02-21181 Conseil du bassin supérieur de la rivière Kettle

King

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Lagoon City

  • 08-02-40848 Plan d'intendance des ruisseaux de Ramara

Lurgan Beach

  • 08-02-43223 Restauration des rives et installation d'une clôture d'exclusion dans le bassin
  • 08-02-40825 Sites de démonstration pour la restitution du caractère naturel du littoral - canton de Scugog

Manitoulin Island

  • 06-02-21184 Stratégies d'amélioration de la rivière Blue Jay et de la rivière Manitou

Millbrook

  • 08-02-43224 Retauration de Little Creek et amélioraation de lL'habitat aquatique

Muddy Creek

  • 07-02-40776 Réseau d'intendance du couloir rivière Detroit / rivière Canard
  • 06-02-21188 Rivière Detroit/L'initiative de bonne intendance du couloir de la rivière Canard

New Tecumseth

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Niagara

  • 07-02-40800 La migration des poissons du secteur préoccupant de la rivière Niagara

Niagara Falls

  • 09-02-46707 Les passesdu sector préoccupant de la revière NIagara (FB#209

Niagara Peninsula

  • 07-02-40789 Amélioration de la qualité de l'eau et de l'habitat dans la rivière Niagara

Orillia

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Oro-Medonte

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Peterborough

Point Clark

  • 08-02-43223 Restauration des rives et installation d'une clôture d'exclusion dans le bassin
  • 08-02-40825 Sites de démonstration pour la restitution du caractère naturel du littoral - canton de Scugog

Port Perry

  • 08-02-40822 Sites de démonstration pour la restitution du caractère naturel du littoral - canton de Scugog

Ramara

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Ripley

  • 08-02-43223 Restauration des rives et installation d'une clôture d'exclusion dans le bassin
  • 08-02-40825 Sites de démonstration pour la restitution du caractère naturel du littoral - canton de Scugog

Rouge River

  • 08-02-43228 Initiative de création de terres humides dans le bassin hydrographique de la Rivè
  • 07-02-40787 Restauration des terres humides côtières de la région de Toronto (2007-2008)
  • 06-02-21182 Remise en état de l'habitat du méné long

Rouge Valley

  • 08-02-43227 REverdirle bassin de la rivère Rouge avec l'aide de la communauté
  • 07-02-40803 Verdissement du bassin hydrographique de la Rivière Rouge par des jeunes et...
  • 06-02-21187 Reverdir le bassin de la rivière Rouge avec l'aide de la communauté et la jeunesse

Scugog

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Simcoe

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

Simcoe Beach

  • 08-02-45217 Programme d'intendance agricole du lac Simcoe

Simcoeside

  • 08-02-45218 Programme d'intendance communautaire du lac Simcoe

St. Clair

  • 07-02-40785 Initiative d'intendance et mise en ouvre de projets sur les habitats dans le secteur préoccupant

St. Francis, Lake

  • 07-02-40780 Coordonnateur des projets de surveillance des espèces sauvages et d'habitats du Saint-Laurent - 2007
  • 07-02-40733 Surveillance des espèces sauvages et mise en ouvre de projets

Thorold

  • 08-02-43219 Réintroduire la nature à Niagara Naturalisation du corridor Thoroid-lac Gibson

Toronto

  • 08-02-43226 Programme d'assainissement de l'eau en milieu rural
  • 07-02-40790 Projet d'amélioration de l'habitat (2007-2008)

Uxbridge

  • 09-02-46718 Projet d'amélioration de l'habitat de Highland Gates - .Étape 1
  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
  • 08-02-40841 Restriction de l'accès du bétail - canton d'Uxbridge

Wheatley Harbour

  • 07-02-40777 Programme de lutte contre la pollution rurale

Whitchurch-Stouffville

  • 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3

York

  • 08-02-45217 Programme d'intendance agricole du lac Simcoe

Québec  (2 projets)

Métabetchouan

  • 08-02-40853 Plan d'iterventaion visant a réduir l'Eutrophicatsation des lacs à La Croix

Saint-Hyacinthe

  • 08-02-45239 Contrôle de l'érosion et gestion de l'écoulement des eaux au Boisé des Douze"

Terre-Neuve-et-Labrador  (16 projets)

Burgeo Port

  • 08-02-40830 Canards Illimités Canada - construction d'abris de nids d'eiders

Burin Peninsula

  • 07-02-40793 La Compréhension des principes fondamentaux : paramètres de reproduction d'un oiseau de mer rare

Carmanville South

  • 07-02-40766 Aménagement de nichoirs pour Garrots à oil d'or à Terre-Neuve-et-Labrador

Charlottetown

  • 08-02-40830 Canards Illimités Canada - construction d'abris de nids d'eiders

Conception Bay

  • 07-02-40774 Projet de restauration ruisseau Nut / rivière Kelligrews

Gambo

  • 07-02-40766 Aménagement de nichoirs pour Garrots à oil d'or à Terre-Neuve-et-Labrador

Gander Bay

  • 07-02-40766 Aménagement de nichoirs pour Garrots à oil d'or à Terre-Neuve-et-Labrador

Happy Valley-Goose Bay

  • 07-02-40766 Aménagement de nichoirs pour Garrots à oil d'or à Terre-Neuve-et-Labrador

Hare Bay

  • 09-02-46709 Construction d'abris de nids d'eider - Main Brook et Roddickton

Hare Bay Seabird Sanctuary

  • 09-02-46709 Construction d'abris de nids d'eider - Main Brook et Roddickton

Labrador City

  • 07-02-40766 Aménagement de nichoirs pour Garrots à oil d'or à Terre-Neuve-et-Labrador

St. John's

  • 09-02-50421 Bidgood Park Bassin de Filtration
  • 07-02-40774 Projet de restauration ruisseau Nut / rivière Kelligrews

Table Bay

  • 07-02-40768 Initiative sur les eiders de la côté Est - construction d'abris de nids d'eiders

Wabush

  • 07-02-40766 Aménagement de nichoirs pour Garrots à oil d'or à Terre-Neuve-et-Labrador

Whitbourne

  • 07-02-40766 Aménagement de nichoirs pour Garrots à oil d'or à Terre-Neuve-et-Labrador