Archivé - Archive de rapport d'examen préalable substitut
Information archivée
L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.
La construction et de la désaffectation de puits (2005-2010)
L'Agence a déclaré le 22 octobre 2005 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 23 juin 2005 et le 22 juillet 2005.
L'Agence reconnaissait que Agriculture et Agroalimentaire Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 22 octobre 2010.
Liste de documents
Rapport
Rapport d'examen préalable substitut
Énoncé de projet (1er janvier au 31 mars, 2007)
Manitoba (4 projets)
Erickson
- 07-02-27196 Gestion des puits: MB-NFSP-16370
Kelwood
- 07-02-27195 Gestion des puits: MB-NFSP-16514
- 07-02-27193 Gestion des puits: MB-NFSP-16516
Sifton
- 07-02-27194 Gestion des puits: MB-NFSP-16382
Nouvelle-Écosse (1 projet)
Nappan
- 07-02-24557 La construction et de la désaffectation de puits
Saskatchewan (14 projets)
Cadillac
- 07-02-26758 Gestion des puits SK-NFSP-16287
Cupar No. 218
- 07-02-26290 Gestion des puits SK-PNGA-14837
Cymri No. 36
- 07-02-26357 Gestion des puits SK-NFSP-15669
Fife Lake
- 07-02-26501 Gestion des puits SK-PNGA-15489
Grant No. 372
- 07-02-26777 Gestion des puits SK-NFSP-17627
Gull Lake
- 07-02-24621 Gestion des puits SK-PNGA-14964
- 07-02-24620 Gestion des puits SK-PNGA-14963
Landis
- 07-02-24618 Gestion des puits SK-PNGA-14284
Lumsden No. 189
- 07-02-26355 Gestion des puits SK-NFSP-15840
Piapot
- 07-02-26502 Gestion des puits SK-PNGA-16027
St. Louis No. 431
- 07-02-26503 Gestion des puits SK-PNGA-16243
Swift Current
- 07-02-24619 Gestion des puits SK-PNGA-14956
Torch River No. 488
- 07-02-26779 Gestion des puits SK-NFSP-17732
Vanscoy No. 345
- 07-02-26356 Gestion des puits SK-NFSP-15331
- Date de modification :