Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Projets courants dans la ville de Banff et les zones périphériques (révisé) (2003-2013)

L'Agence a déclaré le 3 septembre 2003 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 30 juin 2003 et le 27 juillet 2003.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 2 septembre 2013.

Note : Cet examen préalable type n'est plus nécessaire en raison de l'abrogation de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'examen préalable type (de la page couverture au chapitre 4)

Rapport d'examen préalable type (du chapitre 5 au chapitre 6)

Rapport d'examen préalable type (du chapitre 7 aux annexes)


Énoncé de projet (1er juillet au 30 septembre, 2010)

Alberta  (5 projets)

Banff

  • 10-02-58475 Un addition a une residence de 417 Rue Muskrat.
  • 10-02-58474 Nouveau service a la restaurant Bumbers - Ville de Banff
  • 10-02-58473 Travail au terrain de Banff Rocky Mountain Resort
  • 10-02-58472 Investigation geotechnical Ville de Banff
  • 10-02-58471 Residence famille multi-Avenue Wolf and Beaver.