Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Projets courants dans la ville de Banff et les zones périphériques (révisé) (2003-2013)

L'Agence a déclaré le 3 septembre 2003 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 30 juin 2003 et le 27 juillet 2003.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 2 septembre 2013.

Note : Cet examen préalable type n'est plus nécessaire en raison de l'abrogation de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'examen préalable type (de la page couverture au chapitre 4)

Rapport d'examen préalable type (du chapitre 5 au chapitre 6)

Rapport d'examen préalable type (du chapitre 7 aux annexes)


Énoncé de projet (1er juillet au 30 septembre, 2009)

Alberta  (5 projets)

Banff

  • 09-02-50009 Ville de Banff - Ptarmigan hôtel- 337 avenue Banff.
  • 09-02-49846 Ville de Banff - résidentiel -5 rue Rabbit
  • 09-02-49845 Ville de Banff: Fortis - Marmot and rue Antelope
  • 09-02-49844 Ville de Banff - résidentiel -512 rue Buffalo.

Banff National Park of Canada

  • 09-02-50015 Projet de la station inférieure du téléphérique de Banff