Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Projets courants dans la ville de Banff et les zones périphériques (révisé) (2003-2013)

L'Agence a déclaré le 3 septembre 2003 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 30 juin 2003 et le 27 juillet 2003.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 2 septembre 2013.

Note : Cet examen préalable type n'est plus nécessaire en raison de l'abrogation de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'examen préalable type (de la page couverture au chapitre 4)

Rapport d'examen préalable type (du chapitre 5 au chapitre 6)

Rapport d'examen préalable type (du chapitre 7 aux annexes)


Énoncé de projet (1er janvier au 31 mars, 2008)

Alberta  (7 projets)

Banff

  • 08-02-38233 Ville de Banff, résidentiel. 137 avenue Rainbow
  • 08-02-38172 Ville de Banff - résidentiel - Retrait d'un chalet situé présentement au 505, rue Buffalo
  • 08-02-38171 Ville de Banff - résidentiel - 337 rue Otter
  • 08-02-38073 Villle de Banff, commercial. 100 avenue Hawk
  • 08-02-37980 Ville de Banff, résidentiel. 120B avenue Spray
  • 08-02-37837 Ville de Banff, résidentiel. 609 rue Caribou.
  • 08-02-37595 Ville de Banff - Hidden Ridge Resort - Prolongement du système d'approvisionnement en eau