Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Projets courants dans la ville de Banff et les zones périphériques (révisé) (2003-2013)

L'Agence a déclaré le 3 septembre 2003 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 30 juin 2003 et le 27 juillet 2003.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 2 septembre 2013.

Note : Cet examen préalable type n'est plus nécessaire en raison de l'abrogation de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'examen préalable type (de la page couverture au chapitre 4)

Rapport d'examen préalable type (du chapitre 5 au chapitre 6)

Rapport d'examen préalable type (du chapitre 7 aux annexes)

Énoncé de projet (1^er juillet au 30 septembre, 2007)

Alberta (12 projets)

Banff

07-02-36174 Ville de Banff, municipale. 120 avenue Hawk. Inspections géotechniques.
07-02-36173 Ville de Banff, municipale. Nouveau trottoir au rue Bighorn.
07-02-36172 Ville de Banff, municipal, Middle Springs. Installation d'un câble souterranean;
07-02-36171 Ville de Banff, municipal, rue Beaver. Installation d'un câble souterranean;
07-02-36170 Ville de Banff, résidentiel. 141avenue Kootenay. Maison unifamiliale.
07-02-36169 Ville de Banff. Municipal. Banff Centre. Réparation d'un tuyau d'eaux usées
07-02-36167 Ville de Banff, résidentiel. 141B avenue Kootenay. Maison unifamiliale.
07-02-36166 Ville de Banff, résidentiel. 505 rue Buffalo. Maison unifamiliale.
07-02-36165 Ville de Banff, municipal, l'enclos industrielle.Installation d'une ligne téléphonique souterranean
07-02-36164 Ville de Banff, municipale. Inspections géotechniques au parc de stationnement rue Beaver
07-02-36162 Ville de Banff: Muskrat-Caribou ruelle. Remplacement d'une transformateur
07-02-36161 Ville de Banff; résidentiel: 141 avenue Kootenay. Inspections géotechniques.