Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Projets courants dans la ville de Banff et les zones périphériques (révisé) (2003-2013)

L'Agence a déclaré le 3 septembre 2003 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 30 juin 2003 et le 27 juillet 2003.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 2 septembre 2013.

Note : Cet examen préalable type n'est plus nécessaire en raison de l'abrogation de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'examen préalable type (de la page couverture au chapitre 4)

Rapport d'examen préalable type (du chapitre 5 au chapitre 6)

Rapport d'examen préalable type (du chapitre 7 aux annexes)


Énoncé de projet (1er octobre au 31 décembre, 2005)

Alberta  (8 projets)

Banff

  • 05-02-16550 Enfouissement des cables électriques; 500 avenue Banff
  • 05-02-16488 Addition d'un garage, 109 rue Otter
  • 05-02-16487 Enlargissement d'un motel, 901 Hidden Ridge Way
  • 05-02-16486 Installation d'une panneau. Jonction des avenues River et Glen
  • 05-02-16485 Installation d'une clôture, 100, 102 & 103 rue Falcon
  • 05-02-16484 Enlargissment de bâtiment YWCA, 102 avenue Spray
  • 05-02-16483 Bail pour le bâtiment Telus, 223 rue Beaver
  • 05-02-16482 Maison unifamiliale, 120B avenue Spray