Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Projets courants dans la ville de Banff et les zones périphériques (révisé) (2003-2013)

L'Agence a déclaré le 3 septembre 2003 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 30 juin 2003 et le 27 juillet 2003.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 2 septembre 2013.

Note : Cet examen préalable type n'est plus nécessaire en raison de l'abrogation de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'examen préalable type (de la page couverture au chapitre 4)

Rapport d'examen préalable type (du chapitre 5 au chapitre 6)

Rapport d'examen préalable type (du chapitre 7 aux annexes)

Énoncé de projet (1^er avril au 30 juin, 2005)

Alberta (10 projets)

Banff

05-02-16510 Construction d'un duplex, 226 rue St. Julien
05-02-16509 Construction d'une maison unifamiliale; 120 avenue Park
05-02-16508 Construction d'un quatre-plex; 500 avenue Banff
05-02-16507 Construction d'un garage individuel; 141B avenue Park
05-02-16506 Construction d'un duplex, 306 rue Squirrel
05-02-16505 Phase II Inspection Géotechnique, 150 - 152 crescent Eagle
05-02-16499 Maison unifamiliale, # 1 Kootenay Close
05-02-16498 Permis d'exploitation d'une concessions des collations, Cave et Basin
05-02-16497 Maison unifamiliale, 132 avenue Park
05-02-16496 Construction d'un duplex, 108 rue Otter