Archivé - Travaux proposés pour le site ostréicole (MS-0923) 8200-95-3022 (ES-2008-187)

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Buctouche, Baie de (NB)

Numéro de référence

Registre canadien d'évaluation environnementale : 08-02-43139

Type d'évaluation environnementale

Examen préalable au moyen d'un examen préalable type

Rapport d'examen préalable type

Ostréiculture dans la colonne d'eau au Nouveau-Brunswick

Décision

Transports Canada a utilisé le rapport d'examen préalable type « Ostréiculture dans la colonne d'eau au Nouveau-Brunswick » pour l'évaluation environnementale de « Travaux proposés pour le site ostréicole (MS-0923) 8200-95-3022 (ES-2008-187) » comme convenu le 22 octobre 2008.