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Projet Novador - Fiche d'information des autorités fédérales - Services aux autochthones Canada
Présenté par
Administrateur de la part de Services aux Autochtones Canada (SAC)
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Date et heure de soumission
2023-12-18 16 h 36
Pièce(s) jointe(s)
  • SAC_Novador_2023-12-17_Fiche dinformation des autorités fédérales (FIAF)-FINAL.pdf (427,2 Ko)
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    Méthode de consultation des Autochtones Effets cumulatifs Usage courant des terres et des ressources à des fins traditionnelles par les peuples autochtones Droits des Autochtones
    Numéro de référence
    27
    Date de modification :