Troilus Mining Project

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Attachment Demande d'examen technique pour l'étude d'impact

  • Troilus Mining Project
  • Author: Administrator on behalf of Employment and Social Development Canada
  • Reference number: 76
  • Submitted: 2025-08-25 - 10:24 AM
  • Project phase: Impact Statement
  • Participation notice: Public Notice - Comments Invited on the Summary of the Impact Statement
  • See the attached submission / Veuillez consulter la pièce jointe  
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  • Annexe 1. Fiche d’examen technique à l’intention des autorités fédérales - Étude d’impact du projet minier Troilus Coordonnées Date de soumission / Date of Submission 22 août 2025 / August 22nd, 2025 Ministère / organisme – Ministry/Organization Emploi et Développement social Canada / Employment and Social Development Canada Personne-ressource principale/ Principal Contact Eva Lazar Courriel / Email eva.lazar@hrsdc-rhdcc.gc.ca 2e personne-ressource / 2nd Resource Person Bryan Hamel Courriel / Email bryan.hamel@hrsdc-rhdcc.gc.ca 2 Les autorités fédérales doivent remplir le tableau 1 afin d’y lister les lacunes notées dans l’étude d’impact et les clarifications recommandées correspondantes. Les lacunes consistent en des informations manquantes qui sont à la fois exigées dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact (lignes directrices) et essentielles pour que le comité conjoint d’évaluation puisse déterminer et évaluer les effets fédéraux négatifs du projet1 et les enjeux clés pertinents pour la prise de décision2. Cette détermination inclut notamment l’importance des effets fédéraux négatifs, l’identification de mesures d'atténuation et de suivi appropriées et à savoir si les effets fédéraux négatifs peuvent être justifiés dans l'intérêt public3. Des commentaires peuvent également être formulés concernant les obligations de l'AEIC en vertu de l'article 79 de la Loi sur les espèces en péril. Lorsque des lacunes sont notées, les autorités fédérales devraient fournir des commentaires proportionnels aux risques et orientés vers des solutions. Tableau 1. Détermination des lacunes notées dans l’étude d’impact ...
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Attachment Commentaires de Santé Canada sur l'étude d'impact du projet minier Troilus

  • Troilus Mining Project
  • Author: Santé Canada
  • Reference number: 75
  • Submitted: 2025-08-22 - 2:12 PM
  • Project phase: Impact Statement
  • Veuillez consulter la pièce jointe.
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  • Avis de Santé Canada – Projet minier Troilus – 22 août 2025 Unclassified / Non classifié Direction générale des opérations réglementaires et de Regulatory Operations and Enforcement Branch l’application de la loi Environmental Health Program - Quebec Programme de santé environnementale - Québec 101, Roland-Therrien Blvd- Suite 400 101, boul. Roland-Therrien – Suite 400 Longueuil (Québec) J4H 4B9 Longueuil (Québec) J4H 4B9 Guillaume Clément-Mathieu Vendredi le 22 août 2025 Gestionnaire de projet Agence d'évaluation d’impact du Canada Bureau régional du Québec 901-1550, avenue d’Estimauville Québec, Québec G1J 0C1 Envoi par courriel seulement à «guillaume.clement-mathieu@iaac-aeic.gc.ca» Objet: Réponse à votre demande d’examen technique pour l’étude d’impact du projet minier Troilus. Monsieur, Faisant suite à votre courriel du 3 juillet 20251, voici notre avis sur l’étude d’impact du projet minier Troilus. Santé Canada a axé son analyse sur les enjeux clés de compétence fédérale pour la prise de décision en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact, soit les répercussions potentielles sur les peuples autochtones, tels qu’énoncés dans la lettre au promoteur datée du 18 décembre 20242. Vous trouverez la réponse à votre demande dans l’annexe ci-jointe. En espérant le tout conforme à vos attentes, nous vous prions, Monsieur Clément-Mathieu, d’agréer nos plus sincères salutations. Claudia Schiocchet, M. Env. Christine Gagnon, M.sc Spécialiste en évaluation d’impact (santé) par intérim Spécialiste en évaluation d’impact (santé) Programme de santé environnementale Programme de santé environnementale Santé Canada - Région du Québec ...
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Attachment Commentaires sur l'étude d'impact du projet minier Troilus

  • Troilus Mining Project
  • Author: Administrator on behalf of MiningWatch Canada
  • Reference number: 72
  • Submitted: 2025-08-15 - 12:28 PM
  • Project phase: Impact Statement
  • Participation notice: Public Notice - Comments Invited on the Summary of the Impact Statement
  • Bonjour,    Par la pre´sente, la Coalition Que´bec meilleure mine et MiningWatch Canada souhaitent vous faire part de nos commentaires concernant l’étude d’impact du projet minier Troilus de la compagnie Troilus Gold en Eeyou Istchee dans le Nord-du-Québec. Dans sa forme actuelle, et bien que plusieurs éléments restent à clarifier à travers le processus d’évaluation des impacts, nous ne soutenons pas le développement du projet minier à l’étude en raison des biais méthodologiques induits dans son analyse des impacts cumulatifs dans la région, de son plan de destruction du ruisseau Bibou, du manque d’information concernant le transport du concentré vers la Fonderie Horne de Rouyn-Noranda, de l’absence d'engagement concernant la décontamination du passif minier local. Nous considérons que le promoteur n’a pas fait la démonstration de l’absence de scénario de rechange viable à la destruction du ruisseau Bibou pour réaliser son plan. Pour chacun de ces enjeux, nous avons soulevé que des renseignements et des études complémentaires sont nécessaires afin d’informer le public adéquatement des impacts du projet minier à l’étude.   Nous vous remercions a' l’avance de l’attention et de la diligence que vous accorderez à nos commentaires et nous vous assurons, par le fait me^me, de notre pleine et entie're collaboration pour toute information comple´mentaire que vous jugerez pertinente ...
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  • [PAR COURRIEL] Le 15 août 2025 Agence d'évaluation d'impact du Canada Évaluation du Projet minier Troilus 901-1550, avenue d'Estimauville Québec (Québec) G1J 0C1 Téléphone : 418-649-6444 troilus@iaac-aeic.gc.ca OBJET : COMMENTAIRES SUR L’ÉTUDE D’IMPACT DU PROJET MINIER TROILUS D’OR ET DE CUIVRE EN EEYOU ISTCHEE DANS LE NORD-DU-QUÉBEC Par la présente, la Coalition Québec meilleure mine et MiningWatch Canada souhaitent vous faire part de nos commentaires concernant l’étude d’impact du projet minier Troilus de la compagnie Troilus Gold en Eeyou Istchee dans le Nord-du-Québec. Dans sa forme actuelle, et bien que plusieurs éléments restent à clarifier à travers le processus d’évaluation des impacts, nous ne soutenons pas le développement du projet minier à l’étude. À PROPOS DE NOS ORGANISMES La Coalition Québec meilleure mine (QMM) et MiningWatch Canada (MWC) visent tous deux à promouvoir des meilleures pratiques et politiques publiques dans le secteur minier sur les plans social, environnemental et économique. Fondée en 2008, la Coalition Québec meilleure mine regroupe aujourd’hui une trentaine d’organismes qui représentent collectivement plus de 250 000 individus de toutes les régions du Québec. La coalition regroupe des organismes citoyens, des organismes environnementaux, des syndicats, des universitaires et des associations de médecins. Depuis 17 ans, la Coalition QMM a été au cœur des débats touchant le secteur minier et a contribué à sensibiliser les décideurs publics et un large pan de la société québécoise sur plusieurs enjeux qui touchent ce secteur. La Coalition QMM a contribué positivement à redéfinir les politiques publiques dans le secteur ...
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Attachment Comments on the Impact Statement and Impact Statement Summary from Sante Enviro Health for the Troilus Mining Project

  • Troilus Mining Project
  • Author: Administrator on behalf of Sante Enviro Health
  • Reference number: 74
  • Submitted: 2025-08-17 - 1:15 PM
  • Project phase: Impact Statement
  • Participation notice: Public Notice - Comments Invited on the Summary of the Impact Statement
  • See the attached submission / Veuillez consulter la pièce jointe  
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  • Canadian Wildland Fire Information System The 2023 Wildfire Season contributed to increased research on effects of climate change on wildfires. Increasingly climate change can be linked to these events. Canada’s 2023 wildfire season was the most destructive ever recorded. In 2023, 15 million hectares of land were consumed by wildfires, as compared with the Canadian average of 2.5 million hectares. Yan Boulanger, research scientist in forest ecology at Natural Resources Canada and Canadian Forest Services scientists, Jonathan Boucher and Sandy Erni, along with an international team of 16 scientists involved in a study by World Weather Attribution (WWA), focused on Quebec’s wildfire season. Their finding was that climate change more than doubled the likelihood of extreme fire weather conditions in Quebec. The research looked at how the intensity and likelihood of an extreme weather event is linked to climate change. The WWA published results soon after the event, instead of waiting for a long review process, so that they could provide context and lessons learned quickly after such extreme events. Due to warm and dry conditions in early May, the 2023 wildfire season began early, and continued on into June and July. These researchers used Natural Resources Canada’s Fire Weather Index (FWI), a metric combining temperature, wind speed, relative humidity and precipitation to estimate the level of fire danger. The scientists also calculated the Cumulative Daily Severity Rating from the FWI, to assess the effects and contribution of hot and dry weather conditions from January to July. The conclusion was that extreme weather, record high temperatures and dry conditions caused by climate change ...
  • Attachment included
  • 1 Sante Enviro Health (SEH) Submission for the Troilus Mining Project Adaptation and resilience strategies are most important when it relates to climate change impacts on mining infrastructure. Upgrades to mining infrastructure should include the design of facilities to withstand extreme weather and must plan and integrate climate projections. Essential also are monitoring of the impacts on an ongoing basis as well as managing risks using data to track environmental changes in real time and to adapt all aspects of operations. The results of a study project published by an Ouranos consortium in 2022 review and summarize data important on the “regional climate portrait in reference and future climates to support the analysis of impacts and adaptation to climate change in the Eeyou lstchee Baie-James territory, northern Abitibi- Témiscamingue and Nunavik” (Paquin et al., 2022). The results of this study are presented in PROJET MINIER MONT SORCIER - DESCRIPTION INITIALE DE PROJET prepared by WSP CANADA INC. This type of approach could be useful and should be considered for the Troilus Mining Project. PAQUIN D., A. MAILHOT, C. GUAY, C. MALENFANT, E. BRESSON, T. LOGAN, T. SMITH, G. TALBOT, 2022. Portrait climatique régional en climat de référence et futur en soutien à l’analyse des impacts et de l’adaptation aux changements climatiques sur le territoire Eeyou lstchee Baie-James, du nord de l’AbitibiTémiscamingue et du Nunavik. Rapport final présenté au Ministère des Transports. Ouranos et INRS. 77 p, annexe A 282 p., annexe B 181 p., annexe C 364 pages, total 904 p. Wildfire risk Wildfire science and calculations based on modeling can estimate how fast a raging wildfire can ...
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  • Troilus Mining Project – Wildfire Corridor 1972-2022

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Attachment Stop this mine!

  • Troilus Mining Project
  • Author: Nicole Corrado
  • Reference number: 71
  • Submitted: 2025-08-16 - 12:18 AM
  • Project phase: Impact Statement
  • Participation notice: Public Notice - Comments Invited on the Summary of the Impact Statement
  • I am concerned that fish were caught to see what kind of fish live there.  Please switch to humane non lethal ways to identify animals.  I am very saddened that fish were killed to test for pollution.  Please stop lethal sampling and acute lethality testing of fish, frogs, birds, etc. Please switch to Non Animal Methods, or humane non lethal bio monitoring.  There are definitely effective non animal methods of ecotoxicology Please do not build this mine.  It cuts right through the homes of Indigenous people, most of whom do not want their homes and traditional way of life destroyed by this proposed mine. The mine will also displace caribou and many other animals.  Additionally, mining involves a lot of animal testing, with acute lethality tests on fish, and lethal sampling of free roaming wildlife.  Already, a lot of fish were killed to study the effects on the environment.  This is not consistent with Canada phasing out animal testing.  https://www.canada.ca/en/health-canada/programs/consultation-strategy-replace-reduce-refine-vertebrate-animal-testing.html Please preserve the trees at this location. Please do not harm animals with this project. Please do not use animal testing for pollution and effluent monitoring. https://www.change.org/p/stop-testing-sewer-water-on-laboratory-fish ?Please work with the Canadian Centre for the Alternatives to Animal Methods. https://www.uwindsor.ca/ccaam/ Please only use non lethal ways to live with geese, beavers, and other wildlife. Develop a Living With Coyotes program with the animal welfare organization Coyote Watch Canada. www.coyotewatchcanada.com Please only use non ...

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Attachment Please do not build this mine!

  • Troilus Mining Project
  • Author: Nicole Corrado
  • Reference number: 70
  • Submitted: 2025-08-16 - 12:15 AM
  • Project phase: Impact Statement
  • Participation notice: Public Notice - Comments Invited on the Summary of the Impact Statement
  • Please preserve the trees at this location. Please do not harm animals with this project. Please do not use animal testing for pollution and effluent monitoring. https://www.change.org/p/stop-testing-sewer-water-on-laboratory-fish ?Please work with the Canadian Centre for the Alternatives to Animal Methods. https://www.uwindsor.ca/ccaam/ Please only use non lethal ways to live with geese, beavers, and other wildlife. Develop a Living With Coyotes program with the animal welfare organization Coyote Watch Canada. www.coyotewatchcanada.com Please only use non lethal ways to manage wildlife. There are humane, non lethal ways to deal with beavers. Here's a great resource. https://thefurbearers.com/downloads/PDFs/Beaver%20Book%20-%202019-10-08%20The%20Fur-Bearers.pdf?fbclid=IwAR1fP2wOYQKbWREX0E5QzYBhZLf9VjwMov3p37Vh8ToW1-NeQvAoVATZhEg%0A%0A https://www.change.org/p/stop-banff-from-killing-animals-after-conflicts https://www.humanesociety.org/resources/humanely-scare-away-canada-geese https://www.canadageese.org/nlcontrol.html https://www.peta.org/wp-content/uploads/2021/06/humane-goose-control-pdf.pdf https://www.humanesociety.org/resources/what-do-about-canada-geese This company makes non lethal products. https://margosupplies.com/ca-en/ ? Conventional rodent control uses cruel methods. The companies use glue traps, and snap traps, which, like legholds, can cause injury. They also use rodenticide, which kills slowly and kills many non target animals. https://m.facebook.com/RFOntario/?paipv=0&eav=AfbUBVKF7c1YhT9VJVluqvql7GZ6aUMN4HXsj08GSKGr148rCtpTybY7c3qkHVWijzs Killing ...

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Attachment Services aux Autochtones Canada examen technique de l'etude d'impact du projet minier Troilus

  • Troilus Mining Project
  • Author: Services aux Autochtones Canada
  • Reference number: 69
  • Submitted: 2025-08-15 - 7:07 PM
  • Updated: 2025-08-21 - 9:03 AM
  • Rationale: Comment updated for administrative purposes
  • Project phase: Impact Statement
  • Participation notice: Public Notice - Comments Invited on the Summary of the Impact Statement
  • Veuillez consulter la piece jointe. 
  • Attachment included
  • Services aux Autochtones Canada Le 15 aout 2025 Projet minier Troilus Annexe 1. Fiche d’examen technique à l’intention des autorités fédérales - Étude d’impact du projet minier Troilus Coordonnées Date de soumission Le 15 août 2025 Ministère / organisme Services aux Autochtones Canada (SAC) Personne-ressource principale Yassmine Boctor-Moghaddam Agent de gestion environnementale - Administration centrale, Terres et développement économique (TDE) Courriel yassmine.boctor-moghaddam@sac-isc.gc.ca SAC.EvaluationImpacts-ImpactsAssessment.ISC@sac-isc.gc.ca Personne-ressource alternative Louis-Philippe Ménard Analyste - Région du Québec, Opérations régionales (OR) Courriel louis-philippe.menard@sac-isc.gc.ca relationsetpartenariatsqc-relationsandpartnerships@sac-isc.gc.ca Personne-ressource alternative Etienne Frenette Coordonnateur régional en évaluation d’impact sur la santé – Région du Québec, Direction général de la santé des Premières Nations et les Inuit (DGSPNI) Courriel Etienne.Frenette@sac-isc.gc.ca Sommaire Le projet Troilus consiste à remettre en exploitation une ancienne mine d’or et de cuivre située sur des terres de catégorie III en vertu de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois (CBJNQ), à environ 76 km au nord-ouest de la communauté crie de Mistissini (Annexe 1). Plus précisément, le site se trouve ainsi sur trois terrains de piégeage utilisés par des familles cries de Mistissini. Il se trouve également dans la réserve du lac Albanel-Mistassini-et-Waconichi et son chemin d’accès passe dans la réserve Assinica. Ces deux réserves sont gérées par la Corporation Nibiischii, une organisation de la Nation Crie de Mistissini. ...
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Attachment ANNEXE 1 - Fiche d'examen Technique ECCC - Étude d'impact Troilus

  • Troilus Mining Project
  • Author: ECCC
  • Reference number: 68
  • Submitted: 2025-08-15 - 2:38 PM
  • Project phase: Impact Statement
  • Participation notice: Public Notice - Comments Invited on the Summary of the Impact Statement
  • Processus d'évaluation d'impact du projet minier Troilus  ECCC a procédé à l'analyse des documents d'étude d'impact soumis par le promoteur  Ci-joint le Tableau 1 Détermination des lacunes notées dans l'étude d'impact et les clarification recommandées.
  • Attachment included
  • Annexe 1. Fiche d’examen technique à l’intention des autorités fédérales - Étude d’impact du projet minier Troilus Coordonnées Date de soumission 15 août 2025 Ministère / organisme ECCC Personne-ressource principale Linda Roberge Courriel Linda.Roberge@ec.gc.ca 2e personne-ressource Louis Breton Courriel Louis.Breton@ec.gc.ca 2 Les autorités fédérales doivent remplir le tableau 1 afin d’y lister les lacunes notées dans l’étude d’impact et les clarifications recommandées correspondantes. Les lacunes consistent en des informations manquantes qui sont à la fois exigées dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact (lignes directrices) et essentielles pour que le comité conjoint d’évaluation puisse déterminer et évaluer les effets fédéraux négatifs du projet1 et les enjeux clés pertinents pour la prise de décision2. Cette détermination inclut notamment l’importance des effets fédéraux négatifs, l’identification de mesures d'atténuation et de suivi appropriées et à savoir si les effets fédéraux négatifs peuvent être justifiés dans l'intérêt public3. Des commentaires peuvent également être formulés concernant les obligations de l'AEIC en vertu de l'article 79 de la Loi sur les espèces en péril. Lorsque des lacunes sont notées, les autorités fédérales devraient fournir des commentaires proportionnels aux risques et orientés vers des solutions. Tableau 1. Détermination des lacunes notées dans l’étude d’impact et des clarifications recommandées No d’identification Référence à l'étude d'impact Référence aux lignes directrices Description de la lacune (contexte et justification) Clarification recommandée Numéroter la ...
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Attachment Projet minier Troilus : Consultation publique sur l'étude d'impact / Troilus Mining Project : Comment Period on Impact Statement

  • Troilus Mining Project
  • Author: Administrator on behalf of Eau Secours
  • Reference number: 73
  • Submitted: 2025-08-15 - 2:15 PM
  • Project phase: Impact Statement
  • Participation notice: Public Notice - Comments Invited on the Summary of the Impact Statement
  • See the attached submission / Veuillez consulter la pièce jointe  
  • Attachment included
  • 454, avenue Laurier Est Montréal, QC H2J 1E7 438 476-0881 info@eausecours.org eausecours.org Montréal, le 15 août 2025 Projet minier Troilus Agence d'évaluation d'impact du Canada 901-1550, avenue d’Estimauville Québec (Québec), G1J 0C1 418-649-6443 troilus@iaac-aeic.gc.ca Madame, Monsieur, Fondé en 1997, Eau Secours a pour mission de promouvoir la protection et la gestion responsable de l’eau dans une perspective de santé environnementale, d’équité, d’accessibilité et de défense collective des droits des populations. Eau Secours participe activement depuis plusieurs années à étudier, relever et dénoncer les risques liés à l’eau des différents secteurs industriels au Québec, incluant le secteur minier. Par la présente, Eau Secours souhaite vous communiquer ses commentaires relatifs à l’Évaluation d’impact du Projet minier Troilus de la société Troilus Gold, et plus particulièrement au sujet des impacts sur l’écosystème aquatique. Contexte de travail Tout d’abord, nous tenons à mentionner que le financement que vous offrez pour faire notre travail d’analyse et de réflexion relatives aux projets soumis à une évaluation d’impact est très apprécié par notre organisme. Il nous permet d’avoir accès à des ressources humaines professionnelles et compétentes pour compléter un travail que nous considérons essentiel à la participation consultative. Toutefois, le délai alloué pour soumettre nos commentaires est ridiculement court compte tenu des milliers de pages à gérer, surtout en pleine période de vacances. De plus, comme il est impossible de poser des questions techniques aux auteurs des rapports, la rédaction de commentaires qui se veulent le plus ...
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Attachment Examen technique de RNCan pour l'étude d'impact du projet minier Troilus

  • Troilus Mining Project
  • Author: Ressources Naturelles Canada
  • Reference number: 67
  • Submitted: 2025-08-15 - 11:05 AM
  • Project phase: Impact Statement
  • Participation notice: Public Notice - Comments Invited on the Summary of the Impact Statement
  • Examen technique de Ressources Naturelles Canada (RNCan) pour l'étude d'impact du projet minier Troilus Annexe 1. Fiche d'examen technique à l'intention des autorités fédérales Annexe 2. Avis d'expert préliminaire de RNCan
  • Attachment included
  • Annexe 1. Fiche d’examen technique à l’intention des autorités fédérales - Étude d’impact du projet minier Troilus Coordonnées Date de soumission 2025-08-15 Ministère / organisme Ressources Naturelles Canada (RNCan) Personne-ressource principale Clarisse Fiset Courriel clarisse.fiset@nrcan-rncan.gc.ca 2e personne-ressource s.o. Courriel ea-ee@nrcan-rncan.gc.ca mailto:clarisse.fiset@nrcan-rncan.gc.ca mailto:ea-ee@nrcan-rncan.gc.ca 2 Les autorités fédérales doivent remplir le tableau 1 afin d’y lister les lacunes notées dans l’étude d’impact et les clarifications recommandées correspondantes. Les lacunes consistent en des informations manquantes qui sont à la fois exigées dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact (lignes directrices) et essentielles pour que le comité conjoint d’évaluation puisse déterminer et évaluer les effets fédéraux négatifs du projet1 et les enjeux clés pertinents pour la prise de décision2. Cette détermination inclut notamment l’importance des effets fédéraux négatifs, l’identification de mesures d'atténuation et de suivi appropriées et à savoir si les effets fédéraux négatifs peuvent être justifiés dans l'intérêt public3. Des commentaires peuvent également être formulés concernant les obligations de l'AEIC en vertu de l'article 79 de la Loi sur les espèces en péril. Lorsque des lacunes sont notées, les autorités fédérales devraient fournir des commentaires proportionnels aux risques et orientés vers des solutions. Tableau 1. Détermination des lacunes notées dans l’étude d’impact et des clarifications recommandées No d’identification Référence à l'étude d'impact Référence aux lignes ...
  • Attachment included
  • 1 Annexe 2. Demande d’avis expert à l’intention de Ressources naturelles Canada Le présent document fournit des questions visant à orienter les autorités fédérales dans la préparation de l’avis expert. Les questions posées dans cette demande d’avis sont en lien avec les enjeux clés pertinents pour la prise de décision : 1) Enjeux clés Poissons et leur habitat • changements dans les concentrations en contaminants et leur étendue (géochimie : lixiviation des métaux et drainage minier acide) La caractérisation des résidus miniers et du minerai constitue une source d'information essentielle pour appuyer l’évaluation des effets potentiels sur la qualité de l’eau, ainsi que sur les poissons et leur habitat, conformément à la Loi sur les pêches, notamment en ce qui concerne la prévention de la pollution (article 36) et la protection de l’habitat du poisson (article 35). • changements au poisson et à son habitat, avec une attention particulière aux plans d’eau et cours d’eau, notamment le ruisseau Bibou (hydrogéologie : quantité d’eau souterraine) La caractérisation des eaux souterraines, leurs débits et les interactions entre les eaux souterraines et les eaux de surface constituent une source d'information essentielle pour appuyer l’évaluation des effets potentiels sur la qualité de l’eau, ainsi que sur les poissons et leur habitat, conformément à la Loi sur les pêches. RNCan note que le ruisseau Bibou sera dévié durant la phase de construction et l’assèchement des fosses durant l’exploitation aura vraisemblablement un effet sur celui- ci, qui se trouve à proximité. Le lien entre les eaux souterraines et les eaux de surface, et l’impact du pompage sont d’ailleurs soulignés dans ...
  • Attachment included
  • Numéro de référence : 83658 Le 15 août 2025 Guillaume Clément-Mathieu Gestionnaire de projets Agence d’évaluation d’impact du Canada guillaume.clement-mathieu@iaac-aeic.gc.ca Objet : Examen technique de Ressources Naturelles Canada (RNCan) pour l’étude d’impact du projet minier Troilus Suite à la demande d’examen technique envoyé le 3 juillet 2025 par le comité conjoint d’évaluation, RNCan transmet son examen technique de l’étude d’impact du projet minier Troilus. Conformément à la Loi sur l’évaluation d’impact, 2019, RNCan agit à titre d’autorité fédérale dans le cadre de l’évaluation d’impact du projet, en fournissant des renseignements et une expertise spécialisée liés aux effets fédéraux négatifs et aux enjeux clés pertinents à la prise de décision. Dans le cadre de son mandat ministériel, RNCan appuie l’évaluation des effets sur le poisson et son habitat en se concentrant sur : • la caractérisation géochimique des matériaux miniers, afin de prévoir leur potentiel de lixiviation des métaux et le potentiel de drainage minier acide; et • les aspects hydrogéologiques du projet. RNCan a également collaboré avec les autorités fédérales pertinentes afin d’harmoniser et éclairer l’examen de l’étude d’impact au niveau du poisson et son habitat. De plus, pour informer la justification des effets fédéraux négatifs dans l’intérêt public, RNCan a examiné les effets du projet minier sur l’économie. Les détails de l'examen technique de RNCan figurent aux annexes 1 et 2 ci- jointes. N’hésitez pas à me contacter par courriel si vous avez des questions. Cordialement, Clarisse Fiset Agente d’évaluation d’impact Bureau de la scientifique principale Ressources Naturelles ...
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Attachment Rapport des lacunes du MPO et réponse à la demande d'avis préliminaire

  • Troilus Mining Project
  • Author: Pêches et Océans Canada
  • Reference number: 66
  • Submitted: 2025-08-15 - 9:56 AM
  • Project phase: Impact Statement
  • Participation notice: Public Notice - Comments Invited on the Summary of the Impact Statement
  • Bonjour, À la demande de l'AEIC, le MPO a analysé l'étude d'impact déposé et a produit le rapport des lacunes suivants (Annexe 1). De plus, le MPO dépose également ses réponses aux questions de l'AEIC visant à produire un avis préliminaire sur l'étude d'impact (Annexe 2). Bonne journée,
  • Attachment included
  • 1 Unclassified - Non-Classifié Annexe 2. Demande d’avis expert à l’intention de Pêches et Océans Canada Le présent document fournit des questions visant à orienter les autorités fédérales dans la préparation de l’avis expert. Les questions posées dans cette demande d’avis sont en lien avec les enjeux clés pertinents pour la prise de décision : 1) Enjeux clés Poissons et leur habitat : • changements au poisson et à son habitat, notamment la détérioration, la destruction ou la perturbation de l’habitat du poisson, en particulier les changements dus aux travaux de dérivation du ruisseau Bibou ; • changements à la santé et à la survie des poissons causés par les composantes et activités du projet ; • changements dans les concentrations en contaminants et leur étendue (p. ex. le cuivre) ; • attention particulière aux plans d’eau et cours d’eau, notamment le ruisseau Bibou ; et • attention particulière aux espèces de poissons d’importance pour les peuples autochtones ainsi qu’aux espèces de poissons en péril. 2) Questions Milieu existant et conditions de base 1) L’état de référence pour les éléments de l’environnement pouvant être affectés par le projet et qui à leur tour peuvent affecter les enjeux clés est-il décrit et documenté de façon adéquate et suffisante? L’état de référence pour chacun des enjeux clés est-il décrit et documenté de façon adéquate et suffisante ? S’il y a lieu, préciser les aspects pour lesquels subsistent des imprécisions ou incertitudes. Réponse MPO-01 L’état de référence est jugé inadéquat et insuffisant pour permettre une évaluation des effets du projet. L’étude d’impact soumise par le promoteur comporte des incohérences ou des ...
  • Attachment included
  • Unclassified - Non-Classifié Annexe 1. Fiche d’examen technique à l’intention des autorités fédérales - Étude d’impact du projet minier Troilus Coordonnées Date de soumission 15 août 2025 Ministère / organisme Pêches et Océans Canada (MPO) Personne-ressource principale Luc Denis, biologiste, équipe des Mines Courriel Luc.Denis@dfo-mpo.gc.ca 2e personne-ressource Joanie Carrier, biologiste principale, équipe des Mines Courriel Joanie.Carrier@dfo-mpo.gc.ca mailto:Luc.Denis@dfo-mpo.gc.ca mailto:Joanie.Carrier@dfo-mpo.gc.ca 2 Unclassified - Non-Classifié Les autorités fédérales doivent remplir le tableau 1 afin d’y lister les lacunes notées dans l’étude d’impact et les clarifications recommandées correspondantes. Les lacunes consistent en des informations manquantes qui sont à la fois exigées dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact (lignes directrices) et essentielles pour que le comité conjoint d’évaluation puisse déterminer et évaluer les effets fédéraux négatifs du projet1 et les enjeux clés pertinents pour la prise de décision2. Cette détermination inclut notamment l’importance des effets fédéraux négatifs, l’identification de mesures d'atténuation et de suivi appropriées et à savoir si les effets fédéraux négatifs peuvent être justifiés dans l'intérêt public3. Des commentaires peuvent également être formulés concernant les obligations de l'AEIC en vertu de l'article 79 de la Loi sur les espèces en péril. Lorsque des lacunes sont notées, les autorités fédérales devraient fournir des commentaires proportionnels aux risques et orientés vers des solutions. Tableau 1. Détermination des lacunes notées dans l’étude d’impact et des ...
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Attachment Vous trouverez en fichier joint l'examen technique de l'étude d'impact du projet minier Troilus de FEGC, conformément aux exigences des LDI (Lignes Directrices Individuelles).

  • Troilus Mining Project
  • Author: FEGC
  • Reference number: 64
  • Submitted: 2025-08-06 - 10:48 AM
  • Project phase: Impact Statement
  • Participation notice: Public Notice - Comments Invited on the Summary of the Impact Statement
  • Bonjour, Vous trouverez en fichier joint, l'examen technique de l'étude d'impact du projet minier Troilus fait par FEGC (Femmes et Égalités des genres Canada), conformément aux exigences des LDI (Lignes Directrices Individuelle). Cordialement,
  • Attachment included
  • Non classifié - Unclassified Annexe 1. Fiche d’examen technique à l’intention des autorités fédérales - Étude d’impact du projet minier Troilus Coordonnées Date de soumission August 7th, 2025 Ministère / organisme Femmes et Égalité des genres Canada Personne-ressource principale Miga Chultem Courriel Miga.chultem@fegc-wage.gc.ca 2e personne-ressource Jessica Bialek Courriel Jessica.bialek@fegc-wage.gc.ca 2 Non classifié - Unclassified Les autorités fédérales doivent remplir le tableau 1 afin d’y lister les lacunes notées dans l’étude d’impact et les clarifications recommandées correspondantes. Les lacunes consistent en des informations manquantes qui sont à la fois exigées dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact (lignes directrices) et essentielles pour que le comité conjoint d’évaluation puisse déterminer et évaluer les effets fédéraux négatifs du projet1 et les enjeux clés pertinents pour la prise de décision2. Cette détermination inclut notamment l’importance des effets fédéraux négatifs, l’identification de mesures d'atténuation et de suivi appropriées et à savoir si les effets fédéraux négatifs peuvent être justifiés dans l'intérêt public3. Des commentaires peuvent également être formulés concernant les obligations de l'AEIC en vertu de l'article 79 de la Loi sur les espèces en péril. Lorsque des lacunes sont notées, les autorités fédérales devraient fournir des commentaires proportionnels aux risques et orientés vers des solutions. Tableau 1. Détermination des lacunes notées dans l’étude d’impact et des clarifications recommandées No d’identification Référence à ...
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Attachment Please do not build this mine

  • Troilus Mining Project
  • Author: Nicole Corrado
  • Reference number: 59
  • Submitted: 2024-12-01 - 11:31 PM
  • Project phase: Impact Statement
  • Please say NO to the Gold Project.  Gold mining involves the use of cyanide, which is deadly to all life.  Indigenous peoples live here.  Their homes would be destroyed, and they would be subject to the toxicity of mining.  The mine would also destroy the habitats of fish, birds, woodland caribou, pine martens, and plenty of other animals. During this climate emergency, we can not afford to destroy forests and wildlife habitat.     Gold mining is harmful to all life, and to the planet.  Forcing fish and birds to be exposed to the effluent, and cutting them up to test them for selenium and other pollutants is cruel and outdated.  Canada is phasing out toxicity testing on animals.  Please switch to animal free methods of testing effluent and other substances.  For wild fish and birds, please stop lethal sampling and switch to humane non lethal bio monitoring like is done in humans. https://www.change.org/p/stop-testing-sewer-water-on-laboratory-fish   Please do not build another gold mine.  We are in the midst of a climate crisis. This proposal, which would damage and destroy the homes of black bears, caribou, birds, fish, and many animals, is terrible.  And gold mines destroy all sorts of animals in laboratory testing of their effluents, and in lethal sampling of birds, fish, frogs, etc.  We do not need more gold mines. Please preserve the trees at this location.  Please do not build on an area that has a lot of trees, and do not build on a wetland either.  Please do not harm animals with this project. Please do not use animal testing for pollution monitoring.  It mentions that ...

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Attachment Please do not build this mine

  • Troilus Mining Project
  • Author: Nicole Corrado
  • Reference number: 54
  • Submitted: 2024-01-29 - 2:54 PM
  • Project phase: Impact Statement
  • Please do not build this mine.  It will destroy and pollute animal homes.   Please do not use animal testing for pollution monitoring.  https://www.change.org/p/stop-testing-sewer-water-on-laboratory-fishPlease only use non lethal ways to live with geese, beavers, and other wildlife.  Develop a Living With Coyotes program with the animal welfare organization Coyote Watch Canada.  www.coyotewatchcanada.com (https://www.coyotewatchcanada.com/) Please only use non lethal ways to manage wildlife.  There are humane, non lethal ways to deal with beavers.  Here's a great resource.  https://thefurbearers.com/downloads/PDFs/Beaver%20Book%20-%202019-10-08%20The%20Fur-Bearers.pdf?fbclid=IwAR1fP2wOYQKbWREX0E5QzYBhZLf9VjwMov3p37Vh8ToW1-NeQvAoVATZhEg%0A%0A https://www.humanesociety.org/resources/humanely-scare-away-canada-geese https://www.canadageese.org/nlcontrol.html https://www.peta.org/wp-content/uploads/2021/06/humane-goose-control-pdf.pdf https://www.humanesociety.org/resources/what-do-about-canada-geese This company makes non lethal products. https://margosupplies.com/ca-en/ Nicole Corrado  

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Attachment Commentaire d'ECCC concernant la version provisoire des lignes directrices individualisées relatives à l'étude d'impact

  • Troilus Mining Project
  • Author: Environnement et Changement climatique Canada
  • Reference number: 45
  • Submitted: 2023-04-06 - 8:56 AM
  • Project phase: Planning
  • Voir fichier joint: 20230405_M236_ECCC_Commentaires_LignesDirectrices_Troilus.pdf
  • Attachment included
  • Projet minier Troilus – Société Troilus Gold Dossier de l’Agence : 83658 1 Évaluation d’impact du projet minier Troilus Commentaire des autorités fédérales concernant la version provisoire des lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact Ministère/organisme Environnement et Changement climatique Canada Personne-ressource principale et titre Linda Roberge Courriel Linda.roberge@ec.gc.ca Téléphone -- Projet minier Troilus – Société Troilus Gold Dossier de l’Agence : 83658 2 Section (page) des LDI Élément à modifier Modification proposée Justification 8.5.2 (p. 55) Pour toutes les sources d’émission applicables, inclure le niveau supposé de la norme d’émission pour chaque facteur d’émission appliqué; Pour toutes les sources d’émission concernées, inclure le Groupe (Tier) ainsi que la norme d’émission correspondante; Amélioration de la traduction en français et clarification. 8.5.2 (p. 55) Utiliser une modélisation de la dispersion atmosphérique pour prévoir les émissions résultant des sources du projet et fournir les cartes d’isoconcentration à l’échelle appropriée représentant les estimations des taux d’émissions prévues et la localisation des récepteurs humains les plus sensibles (voir l’Annexe 1 - Orientations pour les composantes biophysiques pour des orientations sur la modélisation de la dispersion atmosphérique): Utiliser une modélisation de la dispersion atmosphérique pour prévoir les émissions résultant des sources du projet et fournir les cartes d’isoconcentration pertinentes, à l’échelle appropriée, représentant les estimations des concentrations prévues et la localisation des récepteurs humains les plus sensibles ...
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Attachment Commentaires sur la version provisoire des lignes directrices individualisées pour le projet minier Troilus

  • Troilus Mining Project
  • Author: Santé Canada
  • Reference number: 44
  • Submitted: 2023-04-05 - 5:56 PM
  • Project phase: Planning
  • Participation notice: Public Notice: Public Comments Invited on the Draft Tailored Impact Statement Guidelines and Draft Public Participation Plan
  • Bonjour, Vous trouverez dans le fichier ci-joint les commentaires de Santé Canada sur la version provisoire des lignes directrices individualisées pour le projet minier Troilus. N'hésitez pas à contacter etienne.frenette@hc-sc.gc.ca si vous avez des questions. L’équipe d’évaluation des impacts Santé Canada / Gouvernement du Canada
  • Attachment included
  • Programme de santé environnementale (PSE) - Région du Québec Direction générale des opérations réglementaires et de l’application de la loi (DGORAL) Santé Canada 101, boul. Roland-Therrien - Suite 400 Longueuil (Qc) J4H 4B9 Le 5 avril 2023 Guillaume Clément-Mathieu Gestionnaire de projets, bureau régional du Québec Agence d'évaluation d’impact du Canada (AEIC) / Gouvernement du Canada 901-1550, avenue d’Estimauville Québec, Qc G1J 0C1 Publié sur le registre de l’AEIC pour le projet minier Troilus – Numéro de référence : 83658 Objet: Réponse à votre demande de commentaires sur la version provisoire des lignes directrices individualisées (LDI) pour le projet minier Troilus Monsieur, Dans votre courriel du 8 mars 2023, vous nous demandiez de fournir nos commentaires sur la version provisoire des LDI pour le projet minier Troilus de la société Troilus Gold (le promoteur). Santé Canada participe au processus d'évaluation d'impact en tant qu'autorité fédérale en vertu de la Loi sur l'évaluation d'impact. Sur demande, le ministère fournit à l’Agence de l’expertise ou des informations au sujet des projets désignés. Santé Canada n'approuve et ne délivre pas de licences ou de permis et ne donne pas d'autorisations en lien avec les évaluations d’impact de ces projets. Santé Canada a analysé la version provisoire des LDI et formulé des commentaires pour votre considération. Vous les trouverez dans le tableau annexé. Ces commentaires s’appuient sur les informations présentées dans la description détaillée du projet, les réponses du promoteur au sommaire des questions et les rapports de consultation de l’Agence. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions. Au ...
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Attachment Projet minier Troïlus

  • Troilus Mining Project
  • Author: Administrator on behalf of Ville de Chibougamau
  • Reference number: 47
  • Submitted: 2023-04-05 - 4:30 PM
  • Project phase: Planning
  • Participation notice: Public Notice: Public Comments Invited on the Draft Tailored Impact Statement Guidelines and Draft Public Participation Plan
  • Voir la soumission ci-jointe
  • Attachment included
  • CHIBOLIQAMALI MAIRIE PAR COURRIEL SEULEMENT Le 5 avril 2023 Projet minier Troilus Troilus iaac-aeic.cic.ca Objet : Consultation publique sur le projet minier Troilus Madame, Monsieur, Dans le cadre de vos consultations publiques sur le projet minier Troilus, nous aimerions vous transmettre quelques commentaires qui constituent l'essentiel de nos preoccupations par rapport a ce projet précis. D'abord, vous n'etes pas sans savoir qu'en raison de ('effervescence du secteur minier Hee aux mineraux critiques et strategiques dans notre region, la participation aux differentes initiatives de consultations, tant federales que provinciales, requiert beaucoup de temps. Dans ce contexte, it m'a malheureusement ete impossible de participer aussi activement que je ne l'aurais souhaite a la consultation que vous menez. Cela dit, nous comprenons ('importance de cet exercice et apprecions les efforts entrepris par votre organisation pour entendre les preoccupations de notre municipalite. Nous sommes egalement conscients qu'il s'agit d'un long processus et nous suivrons les developpements avec interet. Je me permets dans un premier temps de vous parler de Chibougamau, qui est la plus grande ville jamesienne. Sa localisation au sud du territoire d'Eeyou lstchee Baie-James lui offre une position strategique a 170 km du projet Troilus. Accessible par le reseau routier, elle est egalement desservie par l'Aeroport Chibougamau-Chapais et par la voie ferree qui la relie notamment au Saguenay-Lac- Saint-Jean. Notre ville est aussi dotee d'un vaste reseau de services de proximite : ecoles primaires et secondaires, centre d'etudes collegiales, un campus universitaire, h0pital dispensant des soins de sante de ...
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Attachment Commentaires de RNCan

  • Troilus Mining Project
  • Author: Bureau du Scientifique Principal Division Étude Environnementale
  • Reference number: 43
  • Submitted: 2023-04-05 - 2:35 PM
  • Project phase: Planning
  • Participation notice: Public Notice: Public Comments Invited on the Draft Tailored Impact Statement Guidelines and Draft Public Participation Plan
  • Commentaires de RNCan, voir pièce jointe 
  • Attachment included
  • 1 Le 5 avril 2023 Projet minier Troilus Agence d'évaluation d'impact du Canada 901-1550 avenue d'Estimauville Québec (Québec) G1J 0C1 Sujet : Commentaires de Ressources Naturelles Canada (RNCan) sur la version provisoire des lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact du projet minier Troilus Ressources naturelles Canada (RNCan) participe en tant qu’autorité fédérale au processus d’évaluation d’impact du projet minier Troilus en fournissant de l’expertise et des connaissances spécialisées pertinentes au comité d’évaluation conjoint composé de représentants de l’Agence d’évaluation d’impacts du Canada et du Gouvernement de la Nation Crie conformément à la Loi sur l’évaluation d’Impact, 2019. Dans le cadre de son mandat départemental, l’expertise de RNCan qui a été fourni au comité conjoint inclue : - la caractérisation géochimique des matériaux miniers afin de prévoir leur potentiel de lixiviation des métaux et le potentiel de drainage minier acide - les aspects hydrogéologiques du projet - la géologie de surface incluant le pergélisol - la remise en état des terres forestières et le changement d’affectation des terres forestières - les effets des projets miniers sur l’économie. En tant que régulateur de la Loi sur les explosifs, RNCan a examiné la présentation des autorisations fédérales applicables nécessaires pour permettre la réalisation du projet. D’après la revue de RNCan, une licence de fabrique en vertu du paragraphe 7 (1) de la Loi sur les explosifs sera nécessaire pour permettre la réalisation du projet minier Troilus. Depuis le début de la phase de planification du processus d’évaluation d’impact du projet minier Troilus, RNCan a ...
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Attachment Projet Troilus - Commentaire Transports Canada sur la version provisoire des lignes directrices individualisées

  • Troilus Mining Project
  • Author: Transports Canada
  • Reference number: 42
  • Submitted: 2023-04-05 - 12:08 PM
  • Project phase: Planning
  • Participation notice: Public Notice: Public Comments Invited on the Draft Tailored Impact Statement Guidelines and Draft Public Participation Plan
  • Voir document.
  • Attachment included
  • Projet minier Troilus – Société Troilus Gold Dossier de l’Agence : 83658 1 UNCLASSIFIED / NON CLASSIFIÉ Évaluation d’impact du projet minier Troilus Commentaire des autorités fédérales concernant la version provisoire des lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact Ministère/organisme Transports Canada Personne-ressource principale et titre Catherine Blanchet, conseillère régionale en environnement Courriel Catherine.Blanchet@tc.gc.ca Téléphone 514-239-4816 mailto:Catherine.Blanchet@tc.gc.ca Projet minier Troilus – Société Troilus Gold Dossier de l’Agence : 83658 2 UNCLASSIFIED / NON CLASSIFIÉ Section (page) des LDI Élément à modifier Modification proposée Justification Section 9.2.2.3 (p.109) Dans les lignes directrices, il n’y a aucune mention de l’assèchement ou de la déviation de cours d’eau L’étude d’impact doit fournir une description des cours d’eau qui seront asséchés ou déviés. Cet aspect devrait couvert dans les consultations autochtones.

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Attachment Commentaire des autorités fédérales concernant la version provisoire des lignes directrices individualisées relatives à l'étude d'impact - Services aux Autochtones Canada/ Indigenous Services Canada

  • Troilus Mining Project
  • Author: Indigenous Services Canada
  • Reference number: 41
  • Submitted: 2023-04-05 - 11:38 AM
  • Project phase: Planning
  • Participation notice: Public Notice: Public Comments Invited on the Draft Tailored Impact Statement Guidelines and Draft Public Participation Plan
  • Veuillez consulter la pièce jointe. 
  • Attachment included
  • Projet minier Troilus – Société Troilus Gold Dossier de l’Agence : 83658 1 Évaluation d’impact du projet minier Troilus Commentaire des autorités fédérales concernant la version provisoire des lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact Ministère/organisme Services aux Autochtones Canada/ Indigenous Services Canada Personne-ressource principale et titre Yassmine Boctor-Moghaddam analyste junior de la politique environnementale Courriel yassmine.boctor-moghaddam@sac-isc.gc.ca Téléphone (514) 358-4363 Projet minier Troilus – Société Troilus Gold Dossier de l’Agence : 83658 2 Section (page) des LDI Élément à modifier Modification proposée Justification Section 3.2 page 8 la description et l’emplacement de toutes les sources d’eau potable (naturelles, municipales ou privées); la description et l’emplacement de toutes les sources d’eau potable (naturelles, municipales, communautés autochtones ou privées); Inclure communautés autochtones dans les types de sources d’eau potable. Section 3.4 page 10 Premier et deuxième point décrire les composantes du projet, les travaux connexes et accessoires et d’autres caractéristiques qui contribuent à établir les effets environnementaux, sanitaires, sociaux, culturels et économiques du projet… décrire les activités du projet à réaliser à chaque phase, mettre l’accent sur les activités les plus susceptibles d’avoir des effets environnementaux, sanitaires, sociaux, culturels et économiques… Ces points devraient comprendre les effet culturels. Section 7.2 page 25 Troisième paragraphe : Les groupes autochtones peuvent définir des CV holistiques qui englobent les effets sur un certain ...
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Attachment Projet de mine d'or Troilus LDI_FEGC

  • Troilus Mining Project
  • Author: Women and Gender Equality Canada (FEGC/WAGE)
  • Reference number: 40
  • Submitted: 2023-04-05 - 10:19 AM
  • Project phase: Planning
  • Participation notice: Public Notice: Public Comments Invited on the Draft Tailored Impact Statement Guidelines and Draft Public Participation Plan
  • Veuillez trouver ci-joint les commentaires de FEGC sur le projet de LDI.
  • Attachment included
  • Projet minier Troilus – Société Troilus Gold Dossier de l’Agence : 83658 1 Évaluation d’impact du projet minier Troilus Commentaire des autorités fédérales concernant la version provisoire des lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact Ministère/organisme Femmes et Égalie des genres Canada (FEGC) Personne-ressource principale et titre Denise Gareau Courriel FEGC.EvaluationImpacts-ImpactsAssessment.WAGE@fegc-wage.gc.ca Téléphone 819-938-1132 mailto:FEGC.EvaluationImpacts-ImpactsAssessment.WAGE@fegc-wage.gc.ca Projet minier Troilus – Société Troilus Gold Dossier de l’Agence : 83658 2 Commentaire # Section (page) des LDI Élément à modifier Modification proposée Justification FEGC-01 Abréviations et formes abrégées [p.V] Analyse comparative entre les sexes plus Analyse comparative entre les sexes Pplus Éditorial. Le « Plus », en majuscule, fait partie du nom officiel. FEGC-02 1.2. Analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus) [p.4] 1.2. Analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus) Pour la prise en compte de l’interaction du sexe et du genre avec d’autres facteurs identitaires (alinéa 22[1] [s] de la Loi), les lignes directrices feront référence à l’analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus). 1.2. Analyse comparative entre les sexes Pplus (ACS Plus) Pour la prise en compte de l’interaction du sexe et du genre avec d’autres facteurs identitaires (alinéa 22[1] [s] de la Loi), les lignes directrices feront référence à l’Aanalyse comparative entre les sexes Pplus (ACS Plus). Éditorial. Les « Analyse » et « Plus », en majuscule, font partie du nom officiel. FEGC-03 6.3. Analyse et réponses aux ...
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Attachment Rétroaction du MPO (autorité fédérale) sur les LDI

  • Troilus Mining Project
  • Author: Pêches et Océans Canada (MPO)
  • Reference number: 39
  • Submitted: 2023-04-05 - 9:40 AM
  • Project phase: Planning
  • Participation notice: Public Notice: Public Comments Invited on the Draft Tailored Impact Statement Guidelines and Draft Public Participation Plan
  • Commentaires en pièce jointe.
  • Attachment included
  • Projet minier Troilus – Société Troilus Gold Dossier de l’Agence : 83658 1 Évaluation d’impact du projet minier Troilus Commentaire des autorités fédérales concernant la version provisoire des lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact Ministère/organisme Pêches et Océans Canada Personne-ressource principale et titre Luc Denis, biologiste aux examens réglementaires, équipe Mines Courriel Luc.denis@dfo-mpo.gc.ca Téléphone n.d. mailto:Luc.denis@dfo-mpo.gc.ca Projet minier Troilus – Société Troilus Gold Dossier de l’Agence : 83658 2 Section (page) des LDI Élément à modifier Modification proposée Justification p.73 « […] la largeur à la ligne naturelle des hautes eaux (LNHE), la profondeur […] » « […] la largeur à la ligne naturelle des hautes eaux (LNHE), la largeur au débit plein bord (LDPB) au niveau de traversée de cours d’eau potentielle, la profondeur […] » Ce paramètre permettra d’évaluer la capacité des traversées de cours d’eau proposées à assurer le libre passage du poisson. Cet ajout est nécessaire pour déterminer les impacts du projet sur cette fonction d’habitat. p.74 « […] superficie de l’habitat empiété. Présenter les renseignements […] » « […] superficie de l’habitat empiété. Cette superficie doit inclure tous les habitats à l’intérieur de la LNHE du plan ou du cours d’eau. Présenter les renseignements […] » Cette précision permet d’avoir l’ensemble des empiètements dès le dépôt de l’évaluation d’impacts. p. 77 « […] et d’importance (p. ex., ampleur, intensité et persistance). Les pertes d’habitats […] » « […] et d’importance (p. ex., ampleur, intensité et persistance). L’ensemble de l’habitat du poisson ...
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Attachment Commentaires LDI registre

  • Troilus Mining Project
  • Author: Administrator on behalf of La société Troilus Gold
  • Reference number: 46
  • Submitted: 2023-04-05 - 7:18 AM
  • Project phase: Planning
  • Participation notice: Public Notice: Public Comments Invited on the Draft Tailored Impact Statement Guidelines and Draft Public Participation Plan
  • Voir la soumission ci-jointe.
  • Attachment included
  • Page du PDF Section Élément Commentaires Troilus 19 4.3 Pour les installations de gestion des déchets miniers, une évaluation des solutions de rechange doit être menée de manière à démontrer clairement que l’emplacement choisi (gestion des résidus, stériles, morts-terrains potentiellement lixiviables et/ou acidogènes en surface ou en fosse) convient le mieux pour l’élimination des déchets miniers des points de vue environnemental, technique, économique, social et sanitaire. Le rapport d’évaluation des solutions de rechange porte sur les étapes suivantes et inclut tous les documents et toutes les références à l’appui. Se référer au Guide sur l'évaluation des solutions de rechange pour l'entreposage des déchets miniers. Troilus précise que le Guide de référence fourni a été conçu pour les promoteurs ‘’ayant l’intention d’utiliser un plan d’eau naturel où vivent des poissons comme DRM’’. Troilus aimerait donc développer sa propre méthodologie pour évaluer les solutions de rechange quant à la gestion de son résidu (stériles, mort terrain et résidus du concentrateur). 20 3.4 Décrire les composantes du projet, les travaux connexes et accessoires et d’autres caractéristiques… La façon dont il faudra traiter le transport et la manutention de l’or et du concentré de cuivre dans l’étude d’impact n’est pas claire. Selon les explications du Guide de préparation d’une description initiale de projet et d’une description détaillée de projet, les activités accessoires sont des activités concrètes; or dans le cas, du projet minier Troilus, il n’y a aucune autre activité concrète touchant le projet à part celles identifiées dans la DDP. Cependant, il y a ...
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Attachment Commentaires et préoccupations du CREDD concernant le projet Troilus

  • Troilus Mining Project
  • Author: Conseil régional de l'environnement et du développement durable du Saguenay-Lac-Saint-Jean
  • Reference number: 38
  • Submitted: 2023-04-03 - 2:46 PM
  • Project phase: Planning
  • Participation notice: Public Notice: Public Comments Invited on the Draft Tailored Impact Statement Guidelines and Draft Public Participation Plan
  • Raison d’être du projet Expliquer pour quelles raisons la mine précédente a fermé en 2010 et justifier pourquoi cette fermeture n’affectera pas le présent projet. Démontrer que la demande en or et en cuivre justifie la réalisation de ce projet Présenter les débouchés potentiels des minerais ciblés par le projet   Installations existantes  Considérant que les lois et règlements ont évolué depuis la dernière période d’exploitation de la mine (1996-2010), est-ce que toutes les installations existantes qui seront utilisées par le promoteur sont conformes et sinon, quelle sera l’ampleur des travaux pour leur mise à niveau ? Documenter les impacts du déplacement d’une ligne électrique existante nécessaire à la réalisation du projet.   Impacts sur les milieux humides et hydriques Principales préoccupations : Modification des caractéristiques physicochimiques des cours d’eau récepteurs pouvant affecter et/ou détruire la faune et la flore aquatique, Potentiel d’érosion de sols et de sédiments dans les eaux de surface Gestion des eaux de lixiviation Dégradation de la qualité des eaux de surface et souterraines Possibilité de contamination des eaux souterraines en dessous d’un parc à résidus ...

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Attachment Fiche d'information des autorités fédérales - Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada

  • Troilus Mining Project
  • Author: Administrator on behalf of Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
  • Reference number: 24
  • Submitted: 2022-09-21
  • Voir la pièce jointe
  • Attachment included
  • 1 GCDOCS # 104037394 Fiche d’information des autorités fédérales Projet minier Troilus – Société Troilus Gold Dossier de l’Agence : 83658 Ministère/organisme Relations-Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada Personne-ressource principale Marc Chartier Adresse complète 25 rue Eddy, Etage 6 Gatineau, Quebec K1A 0H4 Canada Courriel Téléphone Deuxième personne- ressource James Neary – 1. Est-il probable que votre ministère ou organisme soit tenu d’exercer une attribution lié au projet pour permettre sa mise en œuvre? Dans l’affirmative, veuillez préciser la loi adoptée par le Parlement et cette attribution. Il est peu probable que Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada (RCAANC) exerce un pouvoir ou accomplisse une obligation ou fonction liée au projet pour lui permettre d'aller de l'avant. 2. Votre ministère ou organisme est-il en possession de renseignements ou de connaissances spécialisés qui pourraient être pertinents pour la réalisation d’une évaluation d’impact du projet? Veuillez préciser s’il y a lieu. Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada (RCAANC) possède des renseignements ou des connaissances d'experts qui pourraient être utiles à l'évaluation des impacts ou aux processus réglementaires relatifs au projet proposé. L'expertise en la matière qui peut être fournie par RCAANC comprend les éléments suivants: a) Réconciliation: RCAANC possède une expertise dans la mise en œuvre des 10 Principes régissant la relation du Gouvernement du Canada avec les peuples autochtones par l'établissement de relations, par la consultation et la mobilisation. b) Droits ancestraux et issus de traités de l'article 35: reconnus et confirmés ...
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