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Avis de décision
Lieu – 12 novembre 2025 – Services aux Autochtones Canada a déterminé que le projet proposé de parc solaire de la bande Upper Nicola et de l'Alliance de la nation Okanagan n'est pas susceptible d'entraîner des effets négatifs importants sur l'environnement. 
Cette décision a été prise après avoir pris en considération les facteurs suivants :
•    Formulaire de description du projet du Système intégré de gestion environnementale (SIGE) (SIGE n° 16962)  
 
•    WSP Canada Inc. (2025). Projet solaire de la bande Upper Nicola et de la nation Okanagan, réserve indienne n° 1 de la bande Upper Nicola : Évaluation des impacts environnementaux (rapport n° 21502915-004-R-Rev1). 
•    Golder Associates Ltd. (2022). Upper Nicola Holding Limited Partnership – Projet solaire : Plan de gestion environnementale de la construction (rapport n° 21502915-005-R-RevA).
•    Connaissances autochtones ;

•    Commentaires reçus du public ; et

Les mesures d'atténuation prises en compte pour cette décision sont les suivantes :
•    Le titulaire du permis adoptera et respectera les mesures décrites dans l'
évaluation des incidences environnementales
 
•    Le titulaire du permis adoptera et respectera les mesures décrites dans le 
plan de gestion environnementale de la construction
 
•    Le titulaire du permis adoptera et respectera les mesures décrites dans le tableau des mesures d'atténuation joint  par Services aux Autochtones Canada
 
•    Le surveillant environnemental effectuera des études préalables à la construction pour le serpent gopher du Grand Bassin et le crapaud à pattes en forme de pelle du Grand Bassin 

• Le responsable de la surveillance environnementale fournira à l'ISC un plan de gestion de l'espèce barbe-de-bouc élancée qui décrit comment le projet évitera d'avoir des répercussions sur les individus identifiés dans l'étude de la végétation du SAR, ainsi que sur d'autres individus qui pourraient être rencontrés pendant les activités de construction. Tout le personnel du site recevra des instructions sur l'identification de la barbe-de-bouc élancée et sur la façon de signaler sa présence. Si cette espèce est rencontrée, les travaux seront immédiatement interrompus et des procédures de gestion des découvertes fortuites seront mises en place. Une attention particulière doit être accordée afin de s'assurer que les effets secondaires de la poussière fugitive, de l'érosion ou des eaux de surface n'ont pas d'impact sur cette espèce.

• Comme le site interagit avec les polygones d'habitat essentiel de plusieurs espèces, le promoteur doit collaborer avec le Service canadien de la faune et demander un permis en vertu de l'article 73 de la LEP avant le début de la construction. Le promoteur doit également mener des études préalables à la construction immédiatement avant toute perturbation du sol dans les zones sensibles identifiées dans le CEMP et l'EIE.

• Le titulaire du permis doit demander un permis de récupération en vertu de la Loi sur les espèces sauvages avant d'entreprendre toute activité de manipulation ou de récupération.

Services aux Autochtones Canada est convaincu que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets négatifs importants sur l'environnement.

Le projet peut donc être mis en œuvre.