Avis de détermination

Le 7 mars 2023 – Services aux Autochtones Canada a déterminé que le projet de renouvellement de la conduite d'eau principale de la Première Nation de Black River n'est pas susceptible de causer des effets négatifs importants sur l'environnement.

Cette détermination reposait sur les facteur suivants :

• les répercussions sur les droits des peuples autochtones;
• Savoirs autochtones;
• les connaissances communautaires;
• les commentaires reçus du public;
• les mesures d'atténuation.

Les mesures d'atténuation prises en compte pour cette détermination sont les suivantes :

• Évaluation de l'échantillonnage des sols et des eaux souterraines et élimination des sols contaminés.

Services aux Autochtones Canada est convaincu que le projet est peu susceptible de causer des effets négatifs sur l'environnement.

Par conséquent Services aux Autochtones Canada peut exercer ses attributions ou fournir une aide financière pour permettre au projet d'être réalisé, en tout ou en partie.